4 avril 2025

Domloup Sports/Modification exceptionnelle des modalités de versement de la subvention pour l'année 2025 Annule et remplace la délibération n° 2025/04-04-35 suite à une erreur matérielle

Finances/ Séjour dété à Pléneuf Val André /Coût pour les familles

Finances/ Séjour dété à la ferme pédagogique « Le moulin du bois » à Chartres de Bretagne/Coût pour les familles

Finances/ Séjour dété à POUANCÉ/Coût pour les familles

Finances/ Budget Général/ Subvention association IN.D/Année 2025

Finances/ Budget Général/ Subvention association Domloup Sports/Année 2025

Finances/ Budget Général/ Subventions aux associations/Année 2025

Vie associative/Domloup Sports/Modification exceptionnelle des modalités de versement de la subvention pour l'année 2025

Finances/Budget « Production d'énergie photovoltaïque » /Mode et durée damortissement des immobilisations

Finances/ Budget Général/ Subvention association « Presseurs de citron » /Année 2025

Finances/ Budget Général/ Subvention section locale de lUnion Nationale des anciens Combattants/Année 2025

Approbation des taux dimposition 2025

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2024 du Budget annexe « Boulangerie »

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2024 du Budget annexe « Assainissement »

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2024 du Budget Général

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 du Budget annexe « Production Energie Photovoltaique »

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2024 du Budget annexe « Lotissement communal rue de Hédé »

Affectation des résultats constatés au compte administratif 2024 du Budget annexe « Café Restaurant »

Finances/Approbation du Compte de gestion 2024/ Budget annexe Boulangerie

Finances/Approbation du Compte de gestion 2024/ Budget annexe Assainissement

Finances/Approbation du Compte de gestion 2024/ Budget principal

Finances/Approbation du Compte de gestion 2024/ Budget annexe Production Energie Photovoltaïque

Finances/Approbation du Compte de gestion 2024/ Budget annexe « Lotissement communal rue de Hédé »

Finances/Approbation du Compte de gestion 2024/ Budget annexe Café-Restaurant

Marchés publics/ Requalification de la cour élémentaire Jean de La Fontaine/Lot n°2 /Avenant n°1 (Annule et remplace la délibération n° 2025-04/04-33 en raison d'une erreur matérielle dans le montant H

Marchés publics/ Requalification de la cour élémentaire Jean de La Fontaine/Lot n°2 /Avenant n°1

Voirie/ Nouvel adressage route des Noës

Intercommunalité/Commission Sports/Désignation d'un nouveau membre

RH/Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35 à compter du 1er janvier 2026

Approbation du procès — verbal de la séance du 3 mars 2025