4 avril 2025
30
délibérations
24
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Sport
Synthèse
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Domloup Sports/Modification exceptionnelle des modalités de versement de la subvention pour l'année 2025 Annule et remplace la délibération n° 2025/04-04-35 suite à une erreur matérielle
Finances/ Séjour dété à Pléneuf Val André /Coût pour les familles
Finances/ Séjour dété à la ferme pédagogique « Le moulin du bois » à Chartres de Bretagne/Coût pour les familles
Finances/ Séjour dété à POUANCÉ/Coût pour les familles
Finances/ Budget Général/ Subvention association IN.D/Année 2025
Finances/ Budget Général/ Subvention association Domloup Sports/Année 2025
Finances/ Budget Général/ Subventions aux associations/Année 2025
Vie associative/Domloup Sports/Modification exceptionnelle des modalités de versement de la subvention pour l'année 2025
Finances/Budget « Production dénergie photovoltaïque » /Mode et durée damortissement des immobilisations
Finances/ Budget Général/ Subvention association « Presseurs de citron » /Année 2025
Finances/ Budget Général/ Subvention section locale de lUnion Nationale des anciens Combattants/Année 2025
Approbation des taux dimposition 2025
Affectation des résultats constatés au compte administratif 2024 du Budget annexe « Boulangerie »
Affectation des résultats constatés au compte administratif 2024 du Budget annexe « Assainissement »
Affectation des résultats constatés au compte administratif 2024 du Budget Général
Affectation des résultats constatés au compte administratif 2023 du Budget annexe « Production Energie Photovoltaique »
Affectation des résultats constatés au compte administratif 2024 du Budget annexe « Lotissement communal rue de Hédé »
Affectation des résultats constatés au compte administratif 2024 du Budget annexe « Café Restaurant »
Finances/Approbation du Compte de gestion 2024/ Budget annexe Boulangerie
Finances/Approbation du Compte de gestion 2024/ Budget annexe Assainissement
Finances/Approbation du Compte de gestion 2024/ Budget principal
Finances/Approbation du Compte de gestion 2024/ Budget annexe Production Energie Photovoltaïque
Finances/Approbation du Compte de gestion 2024/ Budget annexe « Lotissement communal rue de Hédé »
Finances/Approbation du Compte de gestion 2024/ Budget annexe Café-Restaurant
Marchés publics/ Requalification de la cour élémentaire Jean de La Fontaine/Lot n°2 /Avenant n°1 (Annule et remplace la délibération n° 2025-04/04-33 en raison d'une erreur matérielle dans le montant H
Marchés publics/ Requalification de la cour élémentaire Jean de La Fontaine/Lot n°2 /Avenant n°1
Voirie/ Nouvel adressage route des Noës
Intercommunalité/Commission Sports/Désignation d'un nouveau membre
RH/Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35 à compter du 1er janvier 2026
Approbation du procès — verbal de la séance du 3 mars 2025
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