Conseil municipal du 2024-05-13

Domloup 13 mai 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

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Finances & Budget

2

Environnement

2

Administration

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Pays de Châteaugiron Communauté/Transfert de la compétence assainissement - RH/Rémunération des stagiaires BAFA et BAFD - Finances/Séjour dété à la base nautique de COUESNON/Coût pour les familles - Finances/ Séjour surf à FREHEL/Coût pour les familles - Finances/ Séjour dété à POUANCÉ/Coût pour les familles - Vie associative/Mise en place du « Pass Associatif » - Finances/Admission en non-valeur de créances irrecouvrables - Marchés publics/Requalification avec aménagement paysager de la cour de lécole primaire Jean de La Fontaine/Attribution - Finances/Intercommunalité/Demande de Fonds de concours 2024 - Approbation de lavenant n°1 à la convention dOpération de Revitalisation du Territoire (ORT) dans le cadre du Programme - Pays de Châteaugiron Communauté/Présentation du rapport dactivité 2023 - Approbation du procès-verbal de la séance du 15 avril 2024 - Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2024

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
13052024

Finances/Séjour dété à la base nautique de COUESNON/Coût pour les familles

13052024

Finances/ Séjour surf à FREHEL/Coût pour les familles

13052024

Finances/ Séjour dété à POUANCÉ/Coût pour les familles

13052024

Finances/Admission en non — valeur de créances irrecouvrables

13052024

Finances/Intercommunalité/Demande de Fonds de concours 2024

🌱 Environnement 2 délibérations
13052024

Pays de Châteaugiron Communauté/Transfert de la compétence assainissement

13052024

Pays de Châteaugiron Communauté/Présentation du rapport dactivité 2023

🏛️ Administration 2 délibérations
13052024

Approbation du procès — verbal de la séance du 15 avril 2024

13052024

Approbation du procès — verbal de la séance du 25 mars 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
13052024

RH/Rémunération des stagiaires BAFA et BAFD

❤️ Social & Santé 1 délibération
13052024

Vie associative/Mise en place du « Pass Associatif »

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
13052024

Marchés publics/Requalification avec aménagement paysager de la cour de lécole primaire Jean de La Fontaine/Attribution des marchés

📄 Autres decisions 1 délibération
13052024

Approbation de lavenant n°1 à la convention dOpération de Revitalisation du Territoire (ORT) dans le cadre du Programme « Petites villes de demain »

WEB megalis:2024:13232:2024-05-13
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