CM
19 février 2024
Domloup
4 délibérations
4
délibérations
2
Culture & Patrimoine
1
Finances & Budget
1
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Culture & Patrimoine
2 délibérations
2024
Affaires foncières/Résidence des Tournesols/Echange de parcelles entre la Commune et ESPACIL HABITAT
2024
Affaires foncières/Convention de servitude/Canalisation deaux pluviales/ Parcelle cadastrée section AI n° 119
Finances & Budget
1 délibération
2024
Finances/Débat d'orientation budgétaire 2024
Administration
1 délibération
2024
Approbation du procès — verbal de la séance du 15 janvier 2024
📬 Suivre Domloup
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.