10 juin 2024

Vie associative/ Demande de subvention exceptionnelle « Le Palet Domloupéen »

Vie associative/ Demande de subvention exceptionnelle « Les Foulées du Rimon »

Vie associative/ Demande de subvention exceptionnelle « Junior Asso SD 35

Redevance doccupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications

Convention de mise à disposition d'installations de génie c'ivil d'édiées aux réseaux de c'ommunications électroniques entre la commune de D'omloup et SFR/Tarification usuelle pour les fourreaux

Conventions de mise à disposition d'installations de génie c'ivil d'édiées aux réseaux de c'ommunications électroniques entre la commune de D'omloup et MEGALIS/Tarification usuelle pour les fourreaux/Fourr

Montant de lindemnité due au titre de l'occupation irrégulière du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages communications électroniques

Adhésion au groupement de commande porté par le Pays de Châteaugiron Communauté Mutualisation de lachat de prestations de vérifications périodiques réglementaires de divers équipements et maintenance

Marchés publics/Construction de vestiaires de football/lot 14 « vestiaires provisoires »/Avenant n°1

Marchés publics/Construction de vestiaires de football/Lot 6 « Cloisons plafonds »/Avenant n°1

Marchés publics/ Construction de vestiaires de football/ Lot 4 « Etanchéité »/ Avenant n°1

Marchés publics/ Construction de vestiaires de football/ Lot 2 « Gros oeuvre » /Avenant n°3

RH/ Création de postes non — permanents pour le remplacement de fonctionnaires ou dagents contractuels absents (A/B/C) pour l'année 2024

RH/ Services techniques/ Création d'un emploi permanent à temps complet/ Cadre d'emploi des adjoint techniques territoriaux

RH/Création de postes non — permanents pour accroissement temporaire d'activité et pour accroissement saisonnier d'activité pour l'année 2024

SDE 35/C'ompétence IRVE/Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de s'igner les Appels à Manifestation d'Intérêt

Assainissement collectif/ Approbation du règlement intérieur

Approbation du procès — verbal de la séance du 13 mai 2024