Conseil municipal du 2024-06-10

Vie associative/ Demande de subvention exceptionnelle « Le Palet Domloupéen »

Vie associative/ Demande de subvention exceptionnelle « Les Foulées du Rimon »

Vie associative/ Demande de subvention exceptionnelle « Junior Asso SD 35

Redevance doccupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications

Convention de mise à disposition dinstallations de génie civil dédiées aux réseaux de communications électroniques entre la commune de Domloup et SFR/Tarification usuelle pour les fourreaux

Conventions de mise à disposition dinstallations de génie civil dédiées aux réseaux de communications électroniques entre la commune de Domloup et MEGALIS/Tarification usuelle pour les fourreaux/Fourr

Montant de l'indemnité due au titre de l'occupation irrégulière du domaine public routier et non routier par les réseaux et ouvrages communications électroniques

Adhésion au groupement de commande porté par le Pays de Châteaugiron Communauté Mutualisation de lachat de prestations de vérifications périodiques réglementaires de divers équipements et maintenance

Marchés publics/Construction de vestiaires de football/lot 14 « vestiaires provisoires »/Avenant n°1

Marchés publics/Construction de vestiaires de football/Lot 6 « Cloisons plafonds »/Avenant n°1

Marchés publics/ Construction de vestiaires de football/ Lot 4 « Etanchéité »/ Avenant n°1

Marchés publics/ Construction de vestiaires de football/ Lot 2 « Gros oeuvre » /Avenant n°3

RH/ Création de postes non — permanents pour le remplacement de fonctionnaires ou dagents contractuels absents (A/B/C) pour lannée 2024

RH/Création de postes non — permanents pour accroissement temporaire dactivité et pour accroissement saisonnier dactivité pour lannée 2024

Assainissement collectif/ Approbation du règlement intérieur

RH/ Services techniques/ Création dun emploi permanent à temps complet/ Cadre demploi des adjoint techniques territoriaux

SDE 35/Compétence IRVE/Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation dIntérêt

Approbation du procès — verbal de la séance du 13 mai 2024