13 mai 2024
13
délibérations
3
Enfance & Jeunesse
2
Environnement
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Finances/Séjour dété à la base nautique de COUESNON/Coût pour les familles
Finances/ Séjour surf à FREHEL/Coût pour les familles
Finances/ Séjour dété à POUANCÉ/Coût pour les familles
Pays de Châteaugiron Communauté/Transfert de la compétence assainissement
Pays de Châteaugiron Communauté/Présentation du rapport d'activité 2023
Vie associative/Mise en place du « Pass Associatif »
Approbation de lavenant n°1 à la convention dOpération de Revitalisation du Territoire (ORT) dans le cadre du Programme « Petites villes de demain »
Finances/Admission en non — valeur de créances irrecouvrables
Finances/Intercommunalité/Demande de Fonds de concours 2024
Approbation du procès — verbal de la séance du 15 avril 2024
Approbation du procès — verbal de la séance du 25 mars 2024
RH/Rémunération des stagiaires BAFA et BAFD
Marchés publics/Requalification avec aménagement paysager de la cour de l'école primaire Jean de La Fontaine/Attribution des marchés
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