Conseil municipal du 2024-01-15

Domloup 15 janvier 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Administration

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Finances : DSIL 2024/Opération éligible/Réfection avec aménagements paysagers de la cour élémentaire au groupe scolaire - Finances : DETR 2024/Opération éligible/Réfection avec aménagements paysagers de la cour élémentaire du groupe scolaire - SDE 35 : Présentation du rapport dactivité 2022 - Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023 - Assainissement : Convention dexécution du contrôle des installations de collecte des eaux usées avec VEOLIA EAU - Voirie : Adressage route de la Gibais et route de la Cheminée

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
15012024

Finances : DSIL 2024/Opération éligible/Réfection avec aménagements paysagers de la cour élémentaire au groupe scolaire Jean de La Fontaine

15012024

Finances : DETR 2024/Opération éligible/Réfection avec aménagements paysagers de la cour élémentaire du groupe scolaire Jean de La Fontaine

15012024

Voirie : Adressage route de la Gibais et route de la Cheminée

📄 Autres decisions 1 délibération
15012024

SDE 35 : Présentation du rapport dactivité 2022

🏛️ Administration 1 délibération
15012024

Approbation du procès — verbal de la séance du 18 décembre 2023

🌱 Environnement 1 délibération
15012024

Assainissement : Convention dexécution du contrôle des installations de collecte des eaux usées avec VEOLIA EAU

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