Conseil municipal du 2026-03-27
Don
27 mars 2026
9 délibérations
9
délibérations
7
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- 2026_25 Convention du terrain de foot - Commune de Plerneuf
- 2026_22 Désignation d'un référent CNAS
- 2026_21 Désignation d'un référent du SDE22
- 2026_20 Désignation d'un référent SIVAP
- 2026_19 Désignation référent ALEC
- 2026_18 Composition des commissions
- 2026-17 Election des membres de la commission d'appel d'offres
- 2026_24 Fixation des indemnités des élus
- 2026_23 Désignation d'un référent SEM Pompes Funèbres Intercommunales
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Autres decisions
7 délibérations
2026
2026_22 Désignation d'un référent CNAS
2026
2026_21 Désignation d'un référent du SDE22
2026
2026_20 Désignation d'un référent SIVAP
2026
2026_19 Désignation référent ALEC
2026
2026_18 Composition des commissions
2026
2026_24 Fixation des indemnités des élus
2026
2026_23 Désignation d'un référent SEM Pompes Funèbres Intercommunales
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Culture & Patrimoine
1 délibération
2026
2026_25 Convention du terrain de foot — Commune de Plerneuf
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2026
2026 — 17 Election des membres de la commission d'appel d'offres
WEB
scdl:21220287300015:2026-03-27
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