25 juin 2025
13
délibérations
3
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Cession de d'élaissés de voie communale à Sainte-Marguerite
Cession et Acquisition avec Mme L'APIETRA J'oëlle
Cession d'un d'élaissé de chemin communal à M. et Mme J'EGO
Vote des tarifs périscolaires
Convention CAF séjours enfants - Pass Colo
Fondation du Patrimoine — Signature convention rénovation église Saint-Goal
Acquisition nue — propriété de lex-bâtiment JAFFRE à lEPFB
Acquisition des parcelles YO101p et YO102p
Modifications du tableau des emplois et des effectifs
Fixation du taux de promotion pour avancement de grade
Approbation PV séance du 23 Avril 2025
Approbation PV séance du 23 Avril 2025
AQTA — Recomposition conseil communautaire pour élections 2026
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