Conseil municipal du 2025-06-25
13
délibérations
3
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (13)
Cession de délaissés de voie communale à Sainte-Marguerite
Cession et Acquisition avec Mme LAPIETRA Joëlle
Cession d'un délaissé de chemin communal à M. et Mme JEGO
Vote des tarifs périscolaires
Convention CAF séjours enfants - Pass Colo
Fondation du Patrimoine — Signature convention rénovation église Saint-Goal
Acquisition nue — propriété de l'ex-bâtiment JAFFRE à l'EPFB
Acquisition des parcelles YO101p et YO102p
Modifications du tableau des emplois et des effectifs
Fixation du taux de promotion pour avancement de grade
Approbation PV séance du 23 Avril 2025
Approbation PV séance du 23 Avril 2025
AQTA — Recomposition conseil communautaire pour élections 2026
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