CM

25 septembre 2024

Don 12 délibérations

12

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Budget Commune — Décision modificative n°1

2024

S'ouscription d'un emprunt bancaire

2024

Création Budget Annexe Lotissement Poul Gumunenn

2024

Subvention à l'association Rêves de clown

2024

Principe de subventionnement de travaux dans les chapelles communales

2024

AQTA — Demande de subvention au titre du fonds itinéraires cyclables

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Acquisition parcelle ZL621 à la SARL DELAURE

2024

DSP SPL AQTA Énergies — Consultation Réseau de chaleur

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Cession parcelle ZT21p à Mme MIGNAN D'enise

2024

Convention Festival Méliscènes 2025-2028

Sécurité 1 délibération
2024

Dénomination de rues et voiries communales

Autres decisions 1 délibération
2024

Approbation PV séance du 03 Juillet 2024

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