Conseil municipal du 2024-07-03
Don
3 juillet 2024
9 délibérations
9
délibérations
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- Vente des parcelles YV158 et YV160 - Lescouet
- RH - Modification du RIFSEEP
- Révision des tarifs périscolaires - Septembre 2024
- Budget Mouillages - Admission en non valeur
- Demande de subvention Région Bretagne pour bâtiment modulaire - BVPEB
- Modification simplifiée n°2 du PLU - Approbation
- SPL OTI - Dissociation des fonctions de président et DG
- SMRE - Signature de la charte " + Nature "
- Approbation PV séance du 14 Avril 2024
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Finances & Budget
3 délibérations
2024
Révision des tarifs périscolaires — Septembre 2024
2024
Budget Mouillages — Admission en non valeur
2024
Demande de subvention Région Bretagne pour bâtiment modulaire - BVPEB
📄
Autres decisions
2 délibérations
2024
SPL OTI — Dissociation des fonctions de président et DG
2024
Approbation PV séance du 14 Avril 2024
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2024
Vente des parcelles YV158 et YV160 - Lescouet
👥
Ressources humaines
1 délibération
2024
RH — Modification du RIFSEEP
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Modification simplifiée n°2 du PLU - Approbation
🌱
Environnement
1 délibération
2024
SMRE — Signature de la charte " + Nature "
WEB
megalis:2024:22394:2024-07-03
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