CM

3 juillet 2024

Don 9 délibérations

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Révision des tarifs périscolaires — Septembre 2024

2024

Budget Mouillages — Admission en non valeur

2024

Demande de subvention Région Bretagne pour bâtiment modulaire - BVPEB

Autres decisions 2 délibérations
2024

SPL OTI — D'issociation des fonctions de président et DG

2024

Approbation PV séance du 14 Avril 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Vente des parcelles YV158 et YV160 - Lescouet

Ressources humaines 1 délibération
2024

RH — Modification du RIFSEEP

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Modification simplifiée n°2 du PLU - Approbation

Environnement 1 délibération
2024

SMRE — S'ignature de la charte " + N'ature "

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