Conseil municipal du 2024-09-25

Don 25 septembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Finances & Budget

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Budget Commune - Décision modificative n°1 - Dénomination de rues et voiries communales - Acquisition parcelle ZL621 à la SARL DELAURE - Cession parcelle ZT21p à Mme MIGNAN Denise - Convention Festival Méliscènes 2025-2028 - Souscription d'un emprunt bancaire - Création Budget Annexe Lotissement Poul Gumunenn - Subvention à l'association Rêves de clown - Principe de subventionnement de travaux dans les chapelles communales - AQTA - Demande de subvention au titre du fonds itinéraires cyclables - DSP SPL AQTA Énergies - Consultation Réseau de chaleur - Approbation PV séance du 03 Juillet 2024

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Budget Commune — Décision modificative n°1

2024

Souscription d'un emprunt bancaire

2024

Création Budget Annexe Lotissement Poul Gumunenn

2024

Subvention à l'association Rêves de clown

2024

AQTA — Demande de subvention au titre du fonds itinéraires cyclables

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Acquisition parcelle ZL621 à la SARL DELAURE

2024

Cession parcelle ZT21p à Mme MIGNAN Denise

2024

DSP SPL AQTA Énergies — Consultation Réseau de chaleur

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Dénomination de rues et voiries communales

2024

Principe de subventionnement de travaux dans les chapelles communales

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Convention Festival Méliscènes 2025-2028

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Approbation PV séance du 03 Juillet 2024

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