Conseil municipal du 2024-07-03
Don
3 juillet 2024
9 délibérations
9
délibérations
3
Autres decisions
2
Environnement
2
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- Vente des parcelles YV158 et YV160 - Lescouet
- RH - Modification du RIFSEEP
- Révision des tarifs périscolaires - Septembre 2024
- Budget Mouillages - Admission en non valeur
- Demande de subvention Région Bretagne pour bâtiment modulaire - BVPEB
- Modification simplifiée n°2 du PLU - Approbation
- SPL OTI - Dissociation des fonctions de président et DG
- SMRE - Signature de la charte " + Nature "
- Approbation PV séance du 14 Avril 2024
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Autres decisions
3 délibérations
2024
RH — Modification du RIFSEEP
2024
SPL OTI — Dissociation des fonctions de président et DG
2024
Approbation PV séance du 14 Avril 2024
🌱
Environnement
2 délibérations
2024
Vente des parcelles YV158 et YV160 - Lescouet
2024
SMRE — Signature de la charte " + Nature "
💶
Finances & Budget
2 délibérations
2024
Budget Mouillages — Admission en non valeur
2024
Demande de subvention Région Bretagne pour bâtiment modulaire - BVPEB
👶
Enfance & Jeunesse
1 délibération
2024
Révision des tarifs périscolaires — Septembre 2024
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2024
Modification simplifiée n°2 du PLU - Approbation
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:22394:2024-07-03
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