CM

28 janvier 2026

Don 19 délibérations

19

délibérations

13

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Finances & Budget 13 délibérations
2026

Subventions 2026 aux associations

2026

Subvention 2026 école D'iwan An Alre

2026

Contrat d'association école privée — Participation communale 2026

2026

Subventions de fonctionnement 2026 aux écoles

2026

Vote des tarifs 2026 des mouillages

2026

Fongibilité des crédits 2026

2026

Vote des taux dimposition 2026

2026

D'ETR 2026 — Réaménagement services techniques

2026

Vote du BP Commune 2026

2026

Affectation du résultat 2025 — Budget Mouillages

2026

Approbation CFU 2025 — Budget Mouillages

2026

Affectation du résultat 2025 — Budget Commune

2026

Approbation CFU 2025 — Budget Commune

Ressources humaines 2 délibérations
2026

Modifications du tableau des emplois et des effectifs

2026

Fixation du taux de promotion pour avancement de grade

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Tableau de classement des voies communales et chemins ruraux

Administration 1 délibération
2026

Élection président de séance pour le vote des CFU

Environnement 1 délibération
2026

SPL AQTA ÉNERGIES — Rapport annuel du mandataire

Autres decisions 1 délibération
2026

Approbation PV séance du 17 décembre 2025

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