Conseil municipal du 2026-01-28
19
délibérations
13
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (19)
Subventions 2026 aux associations
Subvention 2026 école Diwan An Alre
Contrat d'association école privée — Participation communale 2026
Subventions de fonctionnement 2026 aux écoles
Vote des tarifs 2026 des mouillages
Fongibilité des crédits 2026
Vote des taux d'imposition 2026
DETR 2026 — Réaménagement services techniques
Vote du BP Commune 2026
Affectation du résultat 2025 — Budget Mouillages
Approbation CFU 2025 — Budget Mouillages
Affectation du résultat 2025 — Budget Commune
Approbation CFU 2025 — Budget Commune
Modifications du tableau des emplois et des effectifs
Fixation du taux de promotion pour avancement de grade
Tableau de classement des voies communales et chemins ruraux
Élection président de séance pour le vote des CFU
SPL AQTA ÉNERGIES — Rapport annuel du mandataire
Approbation PV séance du 17 décembre 2025
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