Conseil municipal du 2026-01-28

Don 28 janvier 2026 19 délibérations
Document source

19

délibérations

13

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Tableau de classement des voies communales et chemins ruraux - Modifications du tableau des emplois et des effectifs - Fixation du taux de promotion pour avancement de grade - Subventions 2026 aux associations - Subvention 2026 école Diwan An Alre - Contrat d'association école privée - Participation communale 2026 - Subventions de fonctionnement 2026 aux écoles - Vote des tarifs 2026 des mouillages - Fongibilité des crédits 2026 - Vote des taux d'imposition 2026 - DETR 2026 - Réaménagement services techniques - Vote du BP Commune 2026 - Affectation du résultat 2025 - Budget Mouillages - Approbation CFU 2025 - Budget Mouillages - Affectation du résultat 2025 - Budget Commune - Approbation CFU 2025 - Budget Commune - Élection président de séance pour le vote des CFU - SPL AQTA ÉNERGIES - Rapport annuel du mandataire - Approbation PV séance du 17 décembre 2025

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2026

Subventions 2026 aux associations

2026

Subvention 2026 école Diwan An Alre

2026

Contrat d'association école privée — Participation communale 2026

2026

Subventions de fonctionnement 2026 aux écoles

2026

Vote des tarifs 2026 des mouillages

2026

Fongibilité des crédits 2026

2026

Vote des taux d'imposition 2026

2026

DETR 2026 — Réaménagement services techniques

2026

Vote du BP Commune 2026

2026

Affectation du résultat 2025 — Budget Mouillages

2026

Approbation CFU 2025 — Budget Mouillages

2026

Affectation du résultat 2025 — Budget Commune

2026

Approbation CFU 2025 — Budget Commune

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

Modifications du tableau des emplois et des effectifs

2026

Fixation du taux de promotion pour avancement de grade

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Tableau de classement des voies communales et chemins ruraux

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Élection président de séance pour le vote des CFU

🌱 Environnement 1 délibération
2026

SPL AQTA ÉNERGIES — Rapport annuel du mandataire

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Approbation PV séance du 17 décembre 2025

WEB scdl:21560119600011:2026-01-28
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