Conseil municipal du 2025-12-04

Adhésion_SCIC Kazel_ha_Kazel

Exercice budgétaire 2026 autorisation engager dépenses

Budget principal_DM n°2_2025

Subvention _DETR / DSIL 2026

ROB_2026

Adhésion prestation RGPD CDG29

Sectorisation réseaux eau potable_travaux et subventions

Fixation des tarifs Eau et Assainissement_Année 2026

Pôle audiovisuel subvention exceptionnelle

Convention entretien espaces publics par CPP

Fixation tarifs prestations Eau et Assainissement_2026

Fixation redevances Agence eau Loire Bretagne _2026

Audit effacement électrique Stade Aquatique

Local commercial Pouldergat_Loyer

Rapport annuel 2024 accessibilité

Renouvellement convention SIJ

Adhésion_SCIC Kazel_ha_Kazel

Renouvellement convention ULAMIR 2026

Fixation redevances SPANC_2026

Renouvellement convention MJC 2026

Tarification voirie 2026

Calendrier douverture dominicale des commerces Année 2026

Garantie Emprunt POULLAN SUR MER prêt BEI

Provisions comptables créances douteuses_2025

Garantie Emprunt POULLAN SUR MER contrat prêt

Garantie Emprunt DZ AUBÉPINE contrat prêt

Attributions compensation_2025

Redevance OM 2026

Budgets annexes_DM n°1_Année 2025

Création services communs Douarnenez Communauté et Ville Douarnenez

Mise à jour tableau des emplois

Création service commun instruction actes et autorisations urbanisme

Création services communs Douarnenez Communauté et Ville Douarnenez

Mise à jour régime indemnitaire

Mise à jour conditions forfait mobilité durable

Contrat groupe mutuelle santé_revalorisation participation employeur

Adhésion contrat groupe assurance statutaire CDG29

Validation plan actions lutte contre pollutions diffuses Captage Kergaoulédan à Pouldergat

Contrat éco — organismes Écomaison et Valobat

Élaboration SDGIEP et Zonage Pluvial

ADEME_Contrat Objectif Parcours Transition Écologique (COPTE)

Douarnenez Habitat_Désignation

Site Pouldavid_Bâtiment B_Etude programmatique

Mise à jour PCRS

Avenant 1 contrat DSP TUD'Bus 2025-2032

Tourisme_Stratégie touristique Pays Douarnenez