Conseil municipal du 2024-12-05

Redevance d'enlèvement des Ordures Ménagères - Tarifs 2025

Structure « Info Jeunes » Convention de partenariat entre Douarnenez Communauté et la Communauté de communes Cap Sizun - Pointe du Raz Autorisation de signature

Association ABI 29 Suspension de loyer

Association Entreprendre au Féminin Bretagne Demande de subvention exceptionnelle

Fixation des tarifs des prestations du service Eau et Assainissement Année 2025

Aide financière réhabilitation installations assainissement non collectif dans la zone à enjeux sanitaires (PPC / BV Ris / BV plages) pour la période 2025-2026

Agence de leau Réforme des redevances de prélèvements

Tarification de main duvre et matériel de voirie Année 2025

Fixation des tarifs Eau et Assainissement Année 2025

Exercice budgétaire 2025 Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses dinvestissement jusquà ladoption des budgets primitifs

Budget Principal Décision modificative n° 1

Fixation du montant définitif des attributions de compensation Année 2024

Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou Modalités de versement de la contribution de Douarnenez communauté

Budgets annexes Décision modificative n° 1

Provisions comptables pour créances douteuses Année 2024

Demande de renouvellement de la station classée de tourisme pour la Ville de Douarnenez

Calendrier douverture dominicale des commerces Année 2025

Plan local durbanisme (PLU) de Douarnenez Modification n° 4 Bilan de la concertation

Validation et mise en uvre du Pacte Territorial France Rénov de louest Cornouaille pour la période 2025 - 2029

Plan local durbanisme (PLU) de Douarnenez Modification n° 5 Soumission à évaluation environnementale et modalités de concertation

Douarnenez Habitat — Acquisition dactions de la société de coordination Bretagne Ouest Habitat

Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou Autorisation dadhésion

Convention — type relative à la prise en charge des Petits Appareils Extincteurs avec l'éco-organisme ECOPAE à compter du 1er janvier 2025 jusqu'au 31 décembre 2027 - Autorisation de signature

Validation de la carte de zonage dassainissement des eaux pluviales Commune de Pouldergat

Validation de la carte de zonage dassainissement des eaux usées Commune de Pouldergat

Validation de la carte de zonage d'assainissement des eaux usées - Commune de Le Juch

Convention partenariat Flux petits aluminiums ARCA du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2026 - Autorisation de signature

Modification de la composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

Motion relative à la protection des élus locaux dans lexercice de leurs fonctions

Règlement du service de location longue durée de vélo à assistance électrique

TUDBus Tarification du service de transport public urbain Année 2025