Conseil municipal du 2024-11-14

Douarnenez 14 novembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Ressources humaines

3

Autres decisions

3

Environnement

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Fixation des montants de redevance du service public d'assainissement non collectif (SPANC) - Année 2025 - Modification de la composition de la commission intercommunale pour l'accessibilité - Modification de la composition de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Critères de classification des agents de droit privé du SPIC eau et assainissement - Adhésion à la convention de participation portant sur le risque prévoyance proposée par le Centre de Gestion du Finistèr - Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2023 - Actualisation des désignations au sein des organismes extérieurs - Mise à jour du tableau des emplois - Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère pour une étude tarifaire au service Eau et Assainissement - Télétravail - évolution des conditions de mise en oeuvre - Composition du Conseil communautaire - Installation d'un nouveau conseiller communautaire - Election d'un membre du Bureau communautaire - Modification de la composition des comimissions communautaires

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Délibérations (13)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
24

Critères de classification des agents de droit privé du SPIC eau et assainissement

24

Adhésion à la convention de participation portant sur le risque prévoyance proposée par le Centre de Gestion du Finistère

24

Mise à jour du tableau des emplois

24

Télétravail — évolution des conditions de mise en oeuvre

📄 Autres decisions 3 délibérations
24

Modification de la composition de la commission intercommunale pour l'accessibilité

24

Actualisation des désignations au sein des organismes extérieurs

24

Modification de la composition des comimissions communautaires

🌱 Environnement 3 délibérations
24

Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2023

24

Composition du Conseil communautaire — Installation d'un nouveau conseiller communautaire

24

Election d'un membre du Bureau communautaire

💶 Finances & Budget 2 délibérations
24

Fixation des montants de redevance du service public d'assainissement non collectif (SPANC) - Année 2025

24

Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère pour une étude tarifaire au service Eau et Assainissement

🏛️ Administration 1 délibération
24

Modification de la composition de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

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