Conseil municipal du 2024-05-16

Garantie demprunt Au vu et au su du contrat Douarnenez Habitat dans le cadre de lopération dacquisition en VEFA de 18 logements situés rue de Toubalan à Douarnenez

Participation financière aux travaux daménagement du quartier des Sables Blancs par la Ville de Douarnenez

Attribution des subventions de fonctionnement et/ou dinvestissement Année 2024

Participation financière aux travaux daménagement du bourg de Kerlaz

Rénovation et modernisation de laire daccueil des gens du voyage de Pénity Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à lInvestissement Local (DSIL) Année 2024

PVD Rénovation de lOffice de tourisme Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à lInvestissement Local (DSIL) et du Fonds Vert Année 2024

Stade Aquatique Actualisation des tarifs

Convention financière avec la commune de Douarnenez pour le fonctionnement de lécole de musique et danse municipale Année 2024

Garantie demprunt Au vu et au su du contrat Douarnenez Habitat dans le cadre de lopération dacquisition en VEFA de 18 logements situés rue de Toubalan à Douarnenez

Modification de la composition de la Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées (CLECT)

Modification de la composition de la commission intercommunale pour laccessibilité

Désignation au sein des organismes extérieurs Remplacement dun conseiller démissionnaire

Modification de la composition des commissions communautaires

Modification de la composition Commission dAppel dOffres (CAO)

Validation du plan dactions de lutte contre les pollutions diffuses de lAire dAlimentation du Captage (AAC) de Kerstrat à Pouldergat

Bien vivre partout en Bretagne Convention de partenariat entre le Conseil régional de Bretagne et Douarnenez Communauté (2023 / 2025) Autorisation de signature

Composition du Conseil communautaire Installation de nouveaux conseillers communautaires

Schéma directeur cyclable communautaire (2025 / 2045) Approbation

Stratégie covoiturage Ouest Cornouaille période (2024 / 2027) Mise en place dune solution locale de covoiturage

MOBILEMPLOI Convention pluriannuelle 2024 / 2027 Autorisation de signature

Prescription du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUiH)

Schéma daccueil des camping — cars en Cornouaille Maîtrise douvrage et financement de laménagement des aires

Modification de la composition Désignation de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

Élection dun vice — président et de membres du Bureau communautaire

Recul du trait de côte Demande dinscription de la commune de Kerlaz sur la liste des communes concernées Avis