Conseil municipal du 2024-02-15

Douarnenez 15 février 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

9

Finances & Budget

5

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Désignation nouveaux délégués organismes extérieurs - Conseil administration office public habitat Douarnenez Habitat Désignation nouveau membre - Désignation référent déontologue élus locaux - Fixation conditions participation DZCO lutte contre frelons asiatiques - Conseil dexploitation du SPIC de leau et de lassainissement Désignation dun nouveau membre - Composition du Conseil communautaire Installation de nouveaux conseillers communautaires - PVD Requalification Office tourisme Demande subvention DETR 2024 - PLU Kerlaz Modification 2 - Garantie emprunt Douarnenez Habitat rue Aubépine Douarnenez - Débat Orientation Budgétaire Année 2024 - Tarifs et conditions aide acquisition récupérateur eau pluie 2024 - Requalification friche ENGIE Demande subvention DETR 2024 - Fixation conditions participation appel projets Alimentation - Actualisation délégations Conseil communautaire Présidente - Tarifs composteurs - Recul trait de côte Demande inscription Douarnenez sur liste socle communes concernées Avis

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
24

Désignation référent déontologue élus locaux

24

Fixation conditions participation DZCO lutte contre frelons asiatiques

24

PVD Requalification Office tourisme Demande subvention DETR 2024

24

Garantie emprunt Douarnenez Habitat rue Aubépine Douarnenez

24

Débat Orientation Budgétaire Année 2024

24

Tarifs et conditions aide acquisition récupérateur eau pluie 2024

24

Requalification friche ENGIE Demande subvention DETR 2024

24

Fixation conditions participation appel projets Alimentation

24

Tarifs composteurs

🌱 Environnement 5 délibérations
24

Désignation nouveaux délégués organismes extérieurs

24

Conseil administration office public habitat Douarnenez Habitat Désignation nouveau membre

24

Conseil dexploitation du SPIC de leau et de lassainissement Désignation dun nouveau membre

24

Composition du Conseil communautaire Installation de nouveaux conseillers communautaires

24

Actualisation délégations Conseil communautaire Présidente

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

PLU Kerlaz Modification 2

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Recul trait de côte Demande inscription Douarnenez sur liste socle communes concernées Avis

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