5 décembre 2024
31
délibérations
10
Environnement
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Douarnenez ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Douarnenez pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Douarnenez — 9 €/moisDélibérations (31)
C'onvention — type relative à la prise en charge d'es Petits Appareils Extincteurs avec l'éco-organisme ECOPAE à c'ompter du 1er j'anvier 2025 j'usqu'au 31 d'écembre 2027 - Autorisation de s'ignature
Structure « Info Jeunes » Convention de partenariat entre Douarnenez Communauté et la Communauté de communes Cap Sizun - Pointe du Raz Autorisation de signature
Plan local d'urbanisme (PLU) de Douarnenez Modification n° 5 Soumission à évaluation environnementale et modalités de concertation
Validation de la carte de zonage dassainissement des eaux pluviales Commune de Pouldergat
Validation de la carte de zonage dassainissement des eaux usées Commune de Pouldergat
Fixation des tarifs des prestations du service Eau et Assainissement Année 2025
Agence de l'eau Réforme des redevances de prélèvements
Fixation des tarifs Eau et Assainissement Année 2025
Validation de la carte de zonage dassainissement des eaux usées - Commune de Le Juch
Convention partenariat Flux petits aluminiums ARCA du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2026 - Autorisation de signature
Plan local d'urbanisme (PLU) de Douarnenez Modification n° 4 Bilan de la concertation
D'ouarnenez Habitat — Acquisition d'actions de la société de c'oordination Bretagne Ouest Habitat
Aide financière réhabilitation installations assainissement non collectif dans la zone à enjeux sanitaires (PPC / BV Ris / BV plages) pour la période 2025-2026
Tarification de main duvre et matériel de voirie Année 2025
Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou Autorisation dadhésion
Syndicat mixte ouvert de construction et de gestion de labattoir de Quiella au Faou Modalités de versement de la contribution de Douarnenez communauté
Redevance denlèvement des Ordures Ménagères - Tarifs 2025
Association Entreprendre au Féminin Bretagne Demande de subvention exceptionnelle
Exercice budgétaire 2025 Autorisation dengager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement jusquà ladoption des budgets primitifs
Budget Principal Décision modificative n° 1
Budgets annexes Décision modificative n° 1
Calendrier douverture dominicale des commerces Année 2025
Modification de la c'omposition de la Commission Locale d'Evaluation d'es Charges Transférées (CLECT)
Validation et mise en uvre du Pacte Territorial France Rénov de louest Cornouaille pour la période 2025 - 2029
Provisions comptables pour créances douteuses Année 2024
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions
Association ABI 29 Suspension de loyer
Fixation du montant définitif des attributions de compensation Année 2024
D'emande de renouvellement de la station classée de tourisme pour la Ville de D'ouarnenez
Règlement du service de location longue durée de vélo à assistance électrique
TUDBus Tarification du service de transport public urbain Année 2025
📬 Suivre Douarnenez
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.