Conseil municipal du 2024-11-14

Douarnenez 14 novembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Environnement

4

Autres decisions

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Fixation des montants de redevance du service public d'assainissement non collectif (SPANC) - Année 2025 - Modification de la composition de la commission intercommunale pour l'accessibilité - Modification de la composition de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) - Critères de classification des agents de droit privé du SPIC eau et assainissement - Adhésion à la convention de participation portant sur le risque prévoyance proposée par le Centre de Gestion du Finistèr - Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2023 - Actualisation des désignations au sein des organismes extérieurs - Mise à jour du tableau des emplois - Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère pour une étude tarifaire au service Eau et Assainissement - Télétravail - évolution des conditions de mise en oeuvre - Composition du Conseil communautaire - Installation d'un nouveau conseiller communautaire - Election d'un membre du Bureau communautaire - Modification de la composition des comimissions communautaires

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Délibérations (13)

🌱 Environnement 6 délibérations
24

Critères de classification des agents de droit privé du SPIC eau et assainissement

24

Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2023

24

Mise à jour du tableau des emplois

24

Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère pour une étude tarifaire au service Eau et Assainissement

24

Composition du Conseil communautaire — Installation d'un nouveau conseiller communautaire

24

Election d'un membre du Bureau communautaire

📄 Autres decisions 4 délibérations
24

Modification de la composition de la commission intercommunale pour l'accessibilité

24

Actualisation des désignations au sein des organismes extérieurs

24

Télétravail — évolution des conditions de mise en oeuvre

24

Modification de la composition des comimissions communautaires

💶 Finances & Budget 1 délibération
24

Fixation des montants de redevance du service public d'assainissement non collectif (SPANC) - Année 2025

🏛️ Administration 1 délibération
24

Modification de la composition de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

🛡️ Sécurité 1 délibération
24

Adhésion à la convention de participation portant sur le risque prévoyance proposée par le Centre de Gestion du Finistère

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