Conseil municipal du 2024-11-14
13
délibérations
6
Environnement
4
Autres decisions
1
Finances & Budget
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (13)
Critères de classification des agents de droit privé du SPIC eau et assainissement
Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2023
Mise à jour du tableau des emplois
Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère pour une étude tarifaire au service Eau et Assainissement
Composition du Conseil communautaire — Installation d'un nouveau conseiller communautaire
Election d'un membre du Bureau communautaire
Modification de la composition de la commission intercommunale pour l'accessibilité
Actualisation des désignations au sein des organismes extérieurs
Télétravail — évolution des conditions de mise en oeuvre
Modification de la composition des comimissions communautaires
Fixation des montants de redevance du service public d'assainissement non collectif (SPANC) - Année 2025
Modification de la composition de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Adhésion à la convention de participation portant sur le risque prévoyance proposée par le Centre de Gestion du Finistère
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