14 novembre 2024
13
délibérations
6
Environnement
4
Autres decisions
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Critères de classification des agents de droit privé du SPIC eau et assainissement
Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de lassainissement - Année 2023
Mise à jour du tableau des emplois
Demande de subvention au Conseil Départemental du Finistère pour une étude tarifaire au service Eau et Assainissement
Composition du Conseil communautaire — Installation d'un nouveau conseiller communautaire
Election d'un membre du Bureau communautaire
Modification de la c'omposition de la commission intercommunale pour l'accessibilité
Actualisation des désignations au sein des organismes extérieurs
Télétravail — évolution des conditions de mise en oeuvre
Modification de la c'omposition des c'omimissions c'ommunautaires
Fixation des montants de redevance du service public d'assainissement non collectif (SPANC) - Année 2025
Modification de la c'omposition de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Adhésion à la convention de participation portant sur le risque prévoyance proposée par le Centre de Gestion du Finistère
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