Conseil municipal du 2024-07-04

Raccordement au réseau deau potable dun particulier Participation financière

Contrat territorial avec léco — organisme « Éco-mobilier » pour les déchets issus des jouets Autorisation de signature

Contrat territorial avec léco — organisme « Éco-mobilier » pour les déchets issus des articles de bricolage et de jardin Autorisation de signature

Programme Local de lHabitat 2019 / 2025 Bilan et volet « Habitat » du futur PLUiH Convention de partenariat avec Quimper Cornouaille Développement (QCD) Autorisation de signature

Aide à linstallation en agriculture Fixation des conditions et modalités doctroi dun bonus environnemental

Hameaux dentreprises Désignation de nouveaux locataires et fixation des loyers

Mise à jour du tableau des emplois

Commission intercommunale pour laccessibilité Rapport dactivité Année 2023

Composition du Conseil communautaire Installation dune nouvelle conseillère communautaire

Modification de la composition des commissions communautaires

Programme Local de lHabitat 2019 / 2025 Demande de prorogation

Modification du règlement de facturation de la redevance denlèvement des ordures ménagères (REOM)

Inventaire des zones dactivités économiques (IZAE)

Appel à projets « Alimentation » — Attribution de subventions

Multi — accueil de Douarnenez Communauté Demande de subvention auprès de la Caisse dAllocations Familiales (CAF)

Réhabilitation des assainissements non collectifs (ANC) littoraux Aide régionale

Schéma daccueil des camping — cars en Cornouaille Aménagement dune aire de stationnement sur la commune du Juch Transfert du bénéfice dune subvention

Délégation de signature à Monsieur Geoffroy GARGADENNEC, Directeur du service Stade Aquatique

Délégation de service public TUDBus Rapport dactivité Année 2023

Parc dactivités de Kermenez — Cession du lot n° 4 Actualisation de la dénomination sociale de lacquéreur