4 juillet 2024

Raccordement au réseau d'eau potable d'un particulier Participation financière

Contrat territorial avec léco — organisme « Éco-mobilier » pour les déchets issus des jouets Autorisation de signature

Contrat territorial avec léco — organisme « Éco-mobilier » pour les déchets issus des articles de bricolage et de jardin Autorisation de signature

Programme Local de lHabitat 2019 / 2025 Bilan et volet « Habitat » du futur PLUiH Convention de partenariat avec Quimper Cornouaille Développement (QCD) Autorisation de signature

Aide à linstallation en agriculture Fixation des conditions et modalités doctroi d'un bonus environnemental

Hameaux dentreprises Désignation de nouveaux locataires et fixation des loyers

Mise à jour du tableau des emplois

Commission intercommunale pour l'accessibilité Rapport d'activité Année 2023

Composition du Conseil communautaire Installation d'une nouvelle conseillère communautaire

Modification de la c'omposition des commissions c'ommunautaires

Programme Local de lHabitat 2019 / 2025 Demande de prorogation

Modification du règlement de facturation de la redevance denlèvement des ordures ménagères (REOM)

Inventaire des zones d'activités économiques (IZAE)

Appel à projets « Alimentation » — Attribution de subventions

Multi — accueil de Douarnenez Communauté Demande de subvention auprès de la Caisse dAllocations Familiales (CAF)

Délégation de service public TUDBus Rapport d'activité Année 2023

Schéma d'accueil des c'amping — c'ars en C'ornouaille Aménagement d'une aire de stationnement sur la commune du J'uch Transfert du bénéfice d'une subvention

Délégation de s'ignature à Monsieur Geoffroy GARGADENNEC, D'irecteur du service Stade Aquatique

Réhabilitation des assainissements non collectifs (ANC) littoraux Aide régionale

Parc d'activités de Kermenez — Cession du lot n° 4 Actualisation de la dénomination sociale de lacquéreur