CM

4 février 2026

Douarnenez 21 délibérations

21

délibérations

11

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (21)

Finances & Budget 11 délibérations
26

BP_Budget Zones d'activité économique 2026

26

BP_Budget Développement Éco 2026

26

BP_Budget Ordures ménagères 2026

26

BP_Budget Spanc 2026

26

BP_Budget Assainissement 2026

26

BP_Budget Eau 2026

26

BP_Budget principal 2026

26

Autorisations programme crédits Budget annexe Assainissement 2026

26

Fixation attributions compensation prévisionnelles_2026

26

Fixation taux fiscalité directe locale_2026

26

Subvention MOBIL EMPLOI 2026

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
26

Adhésion groupement de commande OM_MODECOM

26

PLU Douarnenez_Modif 6_Annule et remplace délib DDEHU_25_04_01

26

PLU Douarnenez — Modif 7 - Evaluation environnementale et concertation

26

PLU Douarnenez_Modif 7_Urbanisation zone 2AUHc Poullan sur mer

Culture & Patrimoine 2 délibérations
26

Eau_Autorisation cession véhicules

26

Autorisation cession véhicules communautaires_2026

Autres decisions 2 délibérations
26

PVD_ avenant convention

26

Installation conseillère communautaire

Ressources humaines 1 délibération
26

Régime indemnitaire Présidente_Vice — présidents_conseillers délégués

Environnement 1 délibération
26

Détermination nombre Vice — présidents et membres bureau

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