Conseil municipal du 2026-02-04

Douarnenez 4 février 2026 21 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

21 délibérations - BP_Budget Zones d'activité économique 2026 - Adhésion groupement de commande OM_MODECOM - Eau_Autorisation cession véhicules - Autorisation cession véhicules communautaires_2026 - BP_Budget Développement Éco 2026 - BP_Budget Ordures ménagères 2026 - BP_Budget Spanc 2026 - BP_Budget Assainissement 2026 - BP_Budget Eau 2026 - BP_Budget principal 2026 - Autorisations programme crédits Budget annexe Assainissement 2026 - Fixation attributions compensation prévisionnelles_2026 - Fixation taux fiscalité directe locale_2026 - PVD_ avenant convention - Régime indemnitaire Présidente_Vice-présidents_conseillers délégués - Détermination nombre Vice-présidents et membres bureau - Installation conseillère communautaire - Subvention MOBIL EMPLOI 2026 - PLU Douarnenez_Modif 6_Annule et remplace délib DDEHU_25_04_01 - PLU Douarnenez - Modif 7 - Evaluation environnementale et concertation

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 11 délibérations

BP_Budget Zones d'activité économique 2026

BP_Budget Développement Éco 2026

BP_Budget Ordures ménagères 2026

BP_Budget Spanc 2026

BP_Budget Assainissement 2026

BP_Budget Eau 2026

BP_Budget principal 2026

Autorisations programme crédits Budget annexe Assainissement 2026

Fixation attributions compensation prévisionnelles_2026

Fixation taux fiscalité directe locale_2026

Subvention MOBIL EMPLOI 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Adhésion groupement de commande OM_MODECOM

PLU Douarnenez_Modif 6_Annule et remplace délib DDEHU_25_04_01

PLU Douarnenez — Modif 7 - Evaluation environnementale et concertation

PLU Douarnenez_Modif 7_Urbanisation zone 2AUHc Poullan sur mer

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

Eau_Autorisation cession véhicules

Autorisation cession véhicules communautaires_2026

📄 Autres decisions 2 délibérations

PVD_ avenant convention

Installation conseillère communautaire

👥 Ressources humaines 1 délibération

Régime indemnitaire Présidente_Vice — présidents_conseillers délégués

🌱 Environnement 1 délibération

Détermination nombre Vice — présidents et membres bureau

WEB scdl:24290064500027:2026-02-04

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