Conseil municipal du 2024-05-16
25
délibérations
9
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
Recul du trait de côte Demande dinscription de la commune de Kerlaz sur la liste des communes concernées Avis
Validation du plan dactions de lutte contre les pollutions diffuses de lAire dAlimentation du Captage (AAC) de Kerstrat à Pouldergat
Schéma directeur cyclable communautaire (2025 / 2045) Approbation
Stratégie covoiturage Ouest Cornouaille période (2024 / 2027) Mise en place dune solution locale de covoiturage
Modification de la composition de la Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées (CLECT)
Modification de la composition de la commission intercommunale pour laccessibilité
Désignation au sein des organismes extérieurs Remplacement dun conseiller démissionnaire
Modification de la composition des commissions communautaires
Modification de la composition Commission dAppel dOffres (CAO)
Garantie demprunt Au vu et au su du contrat Douarnenez Habitat dans le cadre de lopération dacquisition en VEFA de 18 logements situés rue de Toubalan à Douarnenez
Participation financière aux travaux daménagement du quartier des Sables Blancs par la Ville de Douarnenez
Prescription du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUiH)
Participation financière aux travaux daménagement du bourg de Kerlaz
Schéma daccueil des camping — cars en Cornouaille Maîtrise douvrage et financement de laménagement des aires
Garantie demprunt Au vu et au su du contrat Douarnenez Habitat dans le cadre de lopération dacquisition en VEFA de 18 logements situés rue de Toubalan à Douarnenez
MOBILEMPLOI Convention pluriannuelle 2024 / 2027 Autorisation de signature
Bien vivre partout en Bretagne Convention de partenariat entre le Conseil régional de Bretagne et Douarnenez Communauté (2023 / 2025) Autorisation de signature
Composition du Conseil communautaire Installation de nouveaux conseillers communautaires
Élection dun vice — président et de membres du Bureau communautaire
Attribution des subventions de fonctionnement et/ou dinvestissement Année 2024
Rénovation et modernisation de laire daccueil des gens du voyage de Pénity Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à lInvestissement Local (DSIL) Année 2024
PVD Rénovation de lOffice de tourisme Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à lInvestissement Local (DSIL) et du Fonds Vert Année 2024
Modification de la composition Désignation de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Stade Aquatique Actualisation des tarifs
Convention financière avec la commune de Douarnenez pour le fonctionnement de lécole de musique et danse municipale Année 2024
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