CM

16 mai 2024

Douarnenez 25 délibérations

25

délibérations

9

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

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Délibérations (25)

Autres decisions 9 délibérations
24

Recul du trait de côte Demande dinscription de la commune de Kerlaz sur la liste des communes concernées Avis

24

Validation du plan dactions de lutte contre les pollutions diffuses de lAire dAlimentation du Captage (AAC) de Kerstrat à Pouldergat

24

Schéma d'irecteur cyclable c'ommunautaire (2025 / 2045) Approbation

24

Stratégie covoiturage Ouest Cornouaille période (2024 / 2027) Mise en place d'une solution locale de covoiturage

24

Modification de la c'omposition de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)

24

Modification de la c'omposition de la commission intercommunale pour l'accessibilité

24

Désignation au sein des organismes extérieurs Remplacement d'un conseiller démissionnaire

24

Modification de la c'omposition des commissions c'ommunautaires

24

Modification de la c'omposition Commission d'Appel d'Offres (C'AO)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
24

Garantie demprunt Au vu et au su du contrat Douarnenez Habitat dans le cadre de l'opération d'acquisition en VEFA de 18 logements situés rue de Toubalan à Douarnenez

24

Participation financière aux travaux d'aménagement du quartier des Sables Blancs par la Ville de Douarnenez

24

Prescription du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUiH)

24

Participation financière aux travaux d'aménagement du bourg de Kerlaz

24

Schéma d'accueil des c'amping — c'ars en C'ornouaille Maîtrise d'ouvrage et financement de l'aménagement des aires

24

Garantie demprunt Au vu et au su du contrat Douarnenez Habitat dans le cadre de l'opération d'acquisition en VEFA de 18 logements situés rue de Toubalan à Douarnenez

Environnement 4 délibérations
24

MOBILEMPLOI Convention pluriannuelle 2024 / 2027 Autorisation de signature

24

Bien vivre partout en Bretagne Convention de partenariat entre le Conseil régional de Bretagne et Douarnenez Communauté (2023 / 2025) Autorisation de signature

24

Composition du Conseil communautaire Installation de nouveaux conseillers communautaires

24

Élection d'un vice — président et de membres du Bureau communautaire

Finances & Budget 3 délibérations
24

Attribution des subventions de fonctionnement et/ou d'investissement Année 2024

24

Rénovation et modernisation de laire d'accueil des gens du voyage de Pénity Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à lInvestissement Local (DSIL) Année 2024

24

PVD Rénovation de lOffice de tourisme Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à lInvestissement Local (DSIL) et du Fonds Vert Année 2024

Administration 1 délibération
24

Modification de la c'omposition Désignation de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

Sport 1 délibération
24

Stade Aquatique Actualisation des tarifs

Sécurité 1 délibération
24

Convention financière avec la commune de Douarnenez pour le fonctionnement de l'école de musique et danse municipale Année 2024

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