16 mai 2024
25
délibérations
9
Autres decisions
6
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Recul du trait de côte Demande dinscription de la commune de Kerlaz sur la liste des communes concernées Avis
Validation du plan dactions de lutte contre les pollutions diffuses de lAire dAlimentation du Captage (AAC) de Kerstrat à Pouldergat
Schéma d'irecteur cyclable c'ommunautaire (2025 / 2045) Approbation
Stratégie covoiturage Ouest Cornouaille période (2024 / 2027) Mise en place d'une solution locale de covoiturage
Modification de la c'omposition de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Modification de la c'omposition de la commission intercommunale pour l'accessibilité
Désignation au sein des organismes extérieurs Remplacement d'un conseiller démissionnaire
Modification de la c'omposition des commissions c'ommunautaires
Modification de la c'omposition Commission d'Appel d'Offres (C'AO)
Garantie demprunt Au vu et au su du contrat Douarnenez Habitat dans le cadre de l'opération d'acquisition en VEFA de 18 logements situés rue de Toubalan à Douarnenez
Participation financière aux travaux d'aménagement du quartier des Sables Blancs par la Ville de Douarnenez
Prescription du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUiH)
Participation financière aux travaux d'aménagement du bourg de Kerlaz
Schéma d'accueil des c'amping — c'ars en C'ornouaille Maîtrise d'ouvrage et financement de l'aménagement des aires
Garantie demprunt Au vu et au su du contrat Douarnenez Habitat dans le cadre de l'opération d'acquisition en VEFA de 18 logements situés rue de Toubalan à Douarnenez
MOBILEMPLOI Convention pluriannuelle 2024 / 2027 Autorisation de signature
Bien vivre partout en Bretagne Convention de partenariat entre le Conseil régional de Bretagne et Douarnenez Communauté (2023 / 2025) Autorisation de signature
Composition du Conseil communautaire Installation de nouveaux conseillers communautaires
Élection d'un vice — président et de membres du Bureau communautaire
Attribution des subventions de fonctionnement et/ou d'investissement Année 2024
Rénovation et modernisation de laire d'accueil des gens du voyage de Pénity Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à lInvestissement Local (DSIL) Année 2024
PVD Rénovation de lOffice de tourisme Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à lInvestissement Local (DSIL) et du Fonds Vert Année 2024
Modification de la c'omposition Désignation de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Stade Aquatique Actualisation des tarifs
Convention financière avec la commune de Douarnenez pour le fonctionnement de l'école de musique et danse municipale Année 2024
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