15 février 2024
16
délibérations
5
Environnement
5
Autres decisions
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Désignation nouveaux délégués organismes extérieurs
Conseil administration office public habitat D'ouarnenez Habitat Désignation nouveau membre
Conseil d'exploitation du SPIC de l'eau et de l'assainissement Désignation d'un nouveau membre
Composition du Conseil communautaire Installation de nouveaux conseillers communautaires
Tarifs et conditions aide acquisition récupérateur eau pluie 2024
Désignation référent déontologue élus locaux
Fixation conditions participation DZCO lutte contre frelons asiatiques
D'ébat Orientation Budgétaire Année 2024
Fixation conditions participation appel projets Alimentation
Recul trait de côte Demande inscription Douarnenez sur liste socle communes concernées Avis
PVD Requalification Office tourisme Demande subvention DETR 2024
Garantie emprunt Douarnenez Habitat rue Aubépine Douarnenez
Requalification friche ENGIE Demande subvention DETR 2024
Tarifs composteurs
PLU Kerlaz Modification 2
Actualisation délégations Conseil communautaire Présidente
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