Conseil municipal du 2024-10-10

Dourdain 10 octobre 2024 7 délibérations

délibérations

Autres decisions

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - 2024-060 PRESENTATION DES DERNIERES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS - 2024-059 ATTRIBUTION ET ACCEPTATION DE LA PRISE EN CHARGE DES TRAVAUX DE LAPC PAR LA POSTE 3 104 - 2024-058 ATTRIBUTION ET ACCEPTATION DE LA SUBVENTION DE LANCT 20 000 - 2024-057 ADMISSION EN NON-VALEUR 2024 - 2024-056 CREATION DUNE COMMISSION « CHEMINS PEDESTRES » - 2024-054 DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE SCOLARITE HORS COMMUNE - AVENANT AU DOSSIER DINSCRIPTION PERISCOLAIRE ENFANT NAYANT PAS ACQUIS LA PROPRETE

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 4 délibérations

2024

2024 — 060 PRESENTATION DES DERNIERES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS

2024

2024 — 057 ADMISSION EN NON-VALEUR 2024

2024

2024 — 056 CREATION DUNE COMMISSION « CHEMINS PEDESTRES »

2024

2024 — 054 DEMANDE DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE SCOLARITE HORS COMMUNE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération

2024

2024 — 059 ATTRIBUTION ET ACCEPTATION DE LA PRISE EN CHARGE DES TRAVAUX DE LAPC PAR LA POSTE 3 104

💶 Finances & Budget 1 délibération

2024

2024 — 058 ATTRIBUTION ET ACCEPTATION DE LA SUBVENTION DE LANCT 20 000

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

2024

AVENANT AU DOSSIER DINSCRIPTION PERISCOLAIRE ENFANT NAYANT PAS ACQUIS LA PROPRETE

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