Conseil municipal du 2025-12-08

Drouges 8 décembre 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - RESSOURCES HUMAINES_Paiement heures complémentaires d'un agent - CIMETIERE_Rétrocession Concession F17 - SMICTOM_Convention Citéo_Regroupement Chelun-Rannée-Moussé-Drouges - INTERCOMMUNALITÉ_Nouvelle Convention Adhésion Service Commun SI - FINANCES_Frais Fonctionnement écoles publiques 2025-2026 - FINANCES_Frais de fonctionnement écoles privées 2025-2026 - RESSOURCES HUMAINES_Recensement population_Emplois et rémunération agents

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2

SMICTOM_Convention Citéo_Regroupement Chelun-Rannée-Moussé-Drouges

7

CIMETIERE_Rétrocession Concession F17

👥 Ressources humaines 2 délibérations
3

RESSOURCES HUMAINES_Paiement heures complémentaires d'un agent

4

RESSOURCES HUMAINES_Recensement population_Emplois et rémunération agents

💶 Finances & Budget 2 délibérations
5

FINANCES_Frais de fonctionnement écoles privées 2025-2026

6

FINANCES_Frais Fonctionnement écoles publiques 2025-2026

📄 Autres decisions 1 délibération
1

INTERCOMMUNALITÉ_Nouvelle Convention Adhésion Service Commun SI

WEB megalis:2025:13234:2025-12-08
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