CM
8 décembre 2025
Drouges
7 délibérations
7
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
2
Finances & Budget
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Délibérations (7)
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2
SMICTOM_Convention C'itéo_Regroupement Chelun-Rannée-Moussé-Drouges
7
CIMETIERE_Rétrocession Concession F17
Ressources humaines
2 délibérations
3
RESSOURCES HUMAINES_Paiement heures complémentaires d'un agent
4
RESSOURCES HUMAINES_Recensement population_Emplois et rémunération agents
Finances & Budget
2 délibérations
5
FINANCES_Frais de fonctionnement écoles privées 2025-2026
6
FINANCES_Frais Fonctionnement écoles publiques 2025-2026
Autres decisions
1 délibération
1
INTERCOMMUNALITÉ_Nouvelle Convention Adhésion Service Commun SI
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