CM

29 mars 2024

Duault 14 délibérations

14

délibérations

9

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Vie associative

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (14)

Finances & Budget 9 délibérations
5

Vote du Compte de gestion 2023 Budget Commune

6

Vote du compte administratif 2023 Budget Commune

7

Affectation du résultat

8

Vote du compte de gestion 2023 — budget logements communaux

9

Vote du compte administratif 2023 Budget Logements communaux

10

Vote des taux dimposition 2024

11

Fongibilité des crédits M57

13

Demande de subvention de 3 associations

2024

Budget primitif 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
14

Programme de Voirie 2024

17

Annulation bail location gérance du commerce

Vie associative 1 délibération
12

Location de la salle V PINSON Association Moto Club Cavanais

Autres decisions 1 délibération
16

Achat tracteur tondeuse

Ressources humaines 1 délibération
18

Prime exceptionnelle de pouvoir dachat

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