Conseil municipal du 2024-03-29

Duault 29 mars 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

9

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - achat tracteur tondeuse - budget primitif 2024 - Annulation bail location gérance du commerce - Vote des taux d'imposition 2024 - Vote du compte de gestion 2023 - budget logements communaux - Vote du Compte de gestion 2023 Budget Commune - Affectation du résultat - Programme de Voirie 2024 - Location de la salle V PINSON Association Moto Club Cavanais - Fongibilité des crédits M57 - Demande de subvention de 3 associations - Vote du compte administratif 2023 Budget Logements communaux - Vote du compte administratif 2023 Budget Commune

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
5

Vote du Compte de gestion 2023 Budget Commune

6

Vote du compte administratif 2023 Budget Commune

7

Affectation du résultat

8

Vote du compte de gestion 2023 — budget logements communaux

9

Vote du compte administratif 2023 Budget Logements communaux

10

Vote des taux d'imposition 2024

11

Fongibilité des crédits M57

13

Demande de subvention de 3 associations

2024

budget primitif 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
14

Programme de Voirie 2024

17

Annulation bail location gérance du commerce

🤝 Vie associative 1 délibération
12

Location de la salle V PINSON Association Moto Club Cavanais

📄 Autres decisions 1 délibération
16

achat tracteur tondeuse

👥 Ressources humaines 1 délibération
18

Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

WEB megalis:2024:7305:2024-03-29
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