Conseil municipal du 2024-03-29

Duault 29 mars 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Autres decisions

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat - achat tracteur tondeuse - budget primitif 2024 - Annulation bail location gérance du commerce - Vote des taux d'imposition 2024 - Vote du compte de gestion 2023 - budget logements communaux - Vote du Compte de gestion 2023 Budget Commune - Affectation du résultat - Programme de Voirie 2024 - Location de la salle V PINSON Association Moto Club Cavanais - Fongibilité des crédits M57 - Demande de subvention de 3 associations - Vote du compte administratif 2023 Budget Logements communaux - Vote du compte administratif 2023 Budget Commune

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

📄 Autres decisions 5 délibérations
7

Affectation du résultat

10

Vote des taux d'imposition 2024

11

Fongibilité des crédits M57

16

achat tracteur tondeuse

18

Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat

💶 Finances & Budget 4 délibérations
5

Vote du Compte de gestion 2023 Budget Commune

6

Vote du compte administratif 2023 Budget Commune

13

Demande de subvention de 3 associations

2024

budget primitif 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
8

Vote du compte de gestion 2023 — budget logements communaux

9

Vote du compte administratif 2023 Budget Logements communaux

14

Programme de Voirie 2024

17

Annulation bail location gérance du commerce

🤝 Vie associative 1 délibération
12

Location de la salle V PINSON Association Moto Club Cavanais

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7305:2024-03-29
Ouvrir →

📬 Suivre Duault

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.