6 janvier 2025
17
délibérations
6
Ressources humaines
4
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
D'urée annuelle de travail et j'ournée de solidarité
Adhésion au CNAS
Recrutement agents non titulaires
Protection concernant le risque santé du personnel et garantie prévoyance maintien de salaire - Participation de la commune
RIFSEEP
Tableau des effectifs
Budget principal 2025 — Ouverture anticipée crédits investissement
Continuité tarification sociale restauration scolaire
Prélèvements contestés sur la TH réalisés par la DDFIP - Position du Conseil Municipal
Convention adhésion au service de paiement en l'igne des recettes publiques locales
Achat parcelle cadastrée section ZC n° 303 Pléven
Devis Mediapilote pour charte graphique
Devis Micro Contact pour informatique
Devis Berger — Levrault pour logiciels service administratif
Convention pour transmission électronique des actes au représentant de l'Etat
Instauration de la CCID
Instauration et désignation des membres des commissions municipales
📬 Suivre Dun
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.