Conseil municipal du 2024-10-22

Eancé 22 octobre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

6

Autres decisions

1

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Roche aux Fées Communauté : saison culturelle 2024 2025 - Roche aux Fées Communauté : rapport d'activité 2023 - FGDON convention 2025 2028 - Devis réparation cellule de refroidissement - Tarifs location de salles - Vente d'une partie d'un chemin communal - Paiement des indemnités quand achat d'un lot dans un lotissement - Avis sur le PLUI

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 6 délibérations
20241001

Paiement des indemnités quand achat d'un lot dans un lotissement

20241002

Vente d'une partie d'un chemin communal

20241004

Devis réparation cellule de refroidissement

20241005

FGDON convention 2025 2028

20241006

Avis sur le PLUI

20241007

Roche aux Fées Communauté : rapport d'activité 2023

💶 Finances & Budget 1 délibération
20241003

Tarifs location de salles

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20241008

Roche aux Fées Communauté : saison culturelle 2024 2025

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13235:2024-10-22
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