Conseil municipal du 25/03/2024
25
délibérations
8
Autres decisions
8
Vie associative
3
Finances & Budget
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VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024
EXTENSION DE PÉRIMÈTRE DU SITPI PAR ADJONCTION DE TROIS
CONVENTION D'ADHÉSION AU CADI (CENTRALE D'ACHAT DU
PRISE D'ACTE DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA
PRISE D'ACTE DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA
CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE ET
CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS ENTRE LA COMPAGNIE
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE SPECTACLES LA
CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS ENTRE L'ASSOCIATION
CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS ENTRE L'ASSOCIATION AUX
CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE ENTRE LA VILLE, LE
CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION
CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION
CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION
CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION
CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION
BUDGET PRINCIPAL — REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS 2023
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET PRINCIPAL POUR
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE 2024 — AJUSTEMENT DES PROVISIONS
EXTENSION DU BUREAU DU SITPI ET MODIFICATION DE SES STATUTS
DÉLIBÉRATION PORTANT SUR LA SIGNATURE PRÉVUE LE 26 MARS 2024
PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES
PRÉSENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE
SECTEUR CENTRE — IMMEUBLE LE CARRARE - CONVENTION DE
ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE _ LABEL 100% EAC - 2024-2028
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