25 mars 2024
25
délibérations
8
Autres decisions
8
Vie associative
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Vote des Taux dImposition 2024
Extension de Périmètre du Sitpi par Adjonction de Trois
Convention d'Adhésion au C'adi (c'entrale d'Achat du
Prise dActe du Rapport dObservations Définitives de la
Prise dActe du Rapport dObservations Définitives de la
Convention Générale dObjectifs entre la Ville et
Convention Générale dObjectifs entre la Compagnie
Convention de Mise à Disposition de la S'alle de Spectacles la
Convention Générale dObjectifs entre l'Association
Convention Générale dObjectifs entre l'Association aux
Convention de Partenariat Tripartite entre la Ville, le
Convention D'objectifs et de Moyens avec L'association
Convention D'objectifs et de Moyens avec L'association
Convention D'objectifs et de Moyens avec L'association
Convention D'objectifs et de Moyens avec L'association
Convention D'objectifs et de Moyens avec L'association
Budget Principal — Reprise Anticipée des Résultats 2023
Adoption du Budget Primitif du Budget Principal pour
Budget Principal de la Ville 2024 — Ajustement des Provisions
Extension du Bureau du Sitpi et Modification de ses Statuts
Délibération Portant sur la S'ignature Prévue le 26 Mars 2024
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
Présentation du Rapport Social Unique
Secteur Centre — Immeuble le Carrare - Convention de
Éducation Artistique et Culturelle _ Label 100% Eac - 2024-2028
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