16 décembre 2024
58
délibérations
21
Autres decisions
9
Finances & Budget
5
Environnement
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Délibérations (58)
S'outien au Peuple de Mayotte S'uite au Passage du Cyclone Chido
Modification de la Désignation des Représentant-Es du Conseil Municipal au
Modalités de Réalisation des Heures Supplémentaires et Complémentaires
Convention de Mise à Disposition S'uite à une D'écharge d'Activité de Service d'Un
Mise à Disposition de Trois Agent — Es Auprès de L'établissement Public Administratif
Modalités de Prise en Charge des Frais des Élu-Es dans le Cadre de Leurs
Prise dActe du Rapport d'Activité du Sitpi pour lAnnée 2023
Point dÉtape Après Trois Années de Mise en Œuvre du Schéma Directeur « Échirolles
Suspension du Repos Dominical — Détermination du Nombre et Fixation des Dates
Grandalpe — Quartier Gare Échirolles - Opération Connexions - Dénomination des
Convention D'occupation du Domaine Public avec L'ale Rugby
Bafa Intercommunal 2024-2027
S'outien au Peuple de Mayotte S'uite au Passage du Cyclone Chido
Modification de la Désignation des Représentant-Es du Conseil Municipal au
Modalités de Réalisation des Heures Supplémentaires et Complémentaires
Convention de Mise à Disposition S'uite à une D'écharge d'Activité de Service d'Un
Mise à Disposition de Trois Agent — Es Auprès de L'établissement Public Administratif
Modalités de Prise en Charge des Frais des Élu-Es dans le Cadre de Leurs
Prise dActe du Rapport d'Activité du Sitpi pour lAnnée 2023
Point dÉtape Après Trois Années de Mise en Œuvre du Schéma Directeur « Échirolles
Suspension du Repos Dominical — Détermination du Nombre et Fixation des Dates
Prise dActe du Rapport d'Activité et du Compte Administratif de Grenoble-Alpes
Avances de Subventions, de Participations et de Contingents aux Organismes en
Ouverture de Crédits Budgétaires en Investissement en Attente du Vote du Budget
Tarification de la Redevance du Domaine Public 2025
Attribution de Subventions Complémentaires Concernant le Dispositif de Soutien
Prise dActe du Rapport d'Activité et du Compte Administratif de Grenoble-Alpes
Avances de Subventions, de Participations et de Contingents aux Organismes en
Ouverture de Crédits Budgétaires en Investissement en Attente du Vote du Budget
Tarification de la Redevance du Domaine Public 2025
Actualisation du Tableau des Emplois
Délibération Autorisant la Signature d'Une Convention de Mise à Disposition dUn
Identification des Zones dAccélération pour la Production dÉnergies
Actualisation du Tableau des Emplois
Délibération Autorisant la Signature d'Une Convention de Mise à Disposition dUn
Mise en Place d'Une Mutuelle Communale — Convention de Partenariat
Adhésion de la Ville D'échirolles à l'Association Centre dAccompagnement du
Validation des Avenants aux Conventions D'objectifs et de Moyens des Associations
Mise en Place d'Une Mutuelle Communale — Convention de Partenariat
Délibération Portant Versement d'Une Indemnité Forfaitaire aux Agent-Es en C'as
Adoption d'Une Convention de Délégation Portant sur lOccupation du Domaine
Délégation de Service Public (dsp) : Présentation du Rapport d'Activité du
Délibération Portant Versement d'Une Indemnité Forfaitaire aux Agent-Es en C'as
Modification des Représentant — Es du Conseil Municipal aux Conseils des Écoles
Participation Financière aux Frais de Fonctionnement des Écoles de Vizille pour
Modification des Représentant — Es du Conseil Municipal aux Conseils des Écoles
Mise à Disposition dUn — e Agent-E de la Ville Auprès du CCAS
Approbation de la Convention 2024 de Mise en Œuvre du Service Métropolitain d'Accueil et dInformation de la Demande de Logement Social
Mise à Disposition dUn — e Agent-E de la Ville Auprès du CCAS
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
Délégation de Service Public (dsp) Relative à la Gestion des Activités Périscolaires et
Tarifs des Activités Proposées par la Direction Jeunesse dans le Cadre des Acm
Subventions Complémentaires aux Associations Sportives – Année 2024
Tarifs Animations Sportives Proposées par le Service des Sports – Année 2025
Secteur Sud — Frange Verte - Acquisition de Deux Parcelles en Pied de Colline - Ar 277
Convention Relative à lIntervention des Personnels Municipaux (etaps) dans les
Tarification des Cimetières dEchirolles - Année 2025
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