Conseil municipal du 26/06/2023

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 — BUDGET PRINCIPAL

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 — BUDGET ANNEXE DU CENTRE-VILLE

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET PRINCIPAL

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 - BUDGET ANNEXE DU CENTRE-VILLE

AFFECTATION DES RÉSULTATS 2022 — BUDGET PRINCIPAL

AFFECTATION DES RÉSULTATS 2022 — BUDGET ANNEXE DU CENTRE-VILLE

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2023

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET ANNEXE DU CENTRE-VILLE - EXERCICE 2023

DOTATION COMPLÉMENTAIRE AU BUDGET ANNEXE DU CENTRE-VILLE - EXERCICE 2023

REDEVANCE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - ACTUALISATION DES

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET À L'ASSOCIATION EVEIL AUX MÉTIERS DU DAUPHINÉ

TARIFS DU PÉTANQUODROME GILBERT BIESSY — SAISON 2023/2024

TARIFS DE L'ESPACE VITAL — SAISON 2023/2024

ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR L'ASSOCIATION ALE GYMNASTIQUE - ANNÉE 2023

EXTENSION DE PÉRIMÈTRE DU SITPI PAR ADJONCTION DE QUATRE NOUVELLES COMMUNES

MODIFICATION ET APPROBATION DES STATUTS DU SITPI

QUARTIER VILLENEUVE — POLE GARE - ENGAGEMENT DANS LA DÉMARCHE ÉCOQUARTIER

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION M'PRO DE LA VILLE

QUARTIER OUEST — AVENUE DU GRÉSIVAUDAN - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS

SECTEUR OUEST — QUARTIER LA LUIRE - DÉPLOIEMENT DE LA VIDÉO SURVEILLANCE - CONVENTION

RAPPORTS DES ANNÉES 2019, 2020, 2021 DE LA SEM POMPES FUNÈBRES INTERCOMMUNALES

CONVENTION FINANCIÈRE AVEC L'ASSOCIATION DU QUARTIER DU VIEUX VILLAGE D'ECHIROLLES

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION GRENOBLE ALP 38 – SAISON

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION HANDBALL CLUB ÉCHIROLLES

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION TENNIS CLUB ECHIROLLES –

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION AMICALE LAÏQUE ECHIROLLES

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

ADHÉSION DE LA VILLE À L'OPTION « RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES » DU SITPI

SIGNATURE D'UNE CONVENTION "TERRITOIRE D'ENGAGEMENT" AVEC L'ANCT

TARIFS DE LOCATION DE LIGNES D'EAU ET D'ÉQUIPEMENT - SAISON 2023/2024

TARIFS ANIMATIONS SPORTIVES PROPOSÉES PAR LE SERVICE DES SPORTS - SAISON 2023/2024

TARIFS STADE NAUTIQUE — SAISON 2023/2024

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L’ASSOCIATION OBJECTIF SPORT ECHIROLLES –

ADHÉSION DE LA VILLE À L'OPTION « GESTION DES ÉLECTIONS » DU SITPI

QUARTIER CENTRE — SECTEUR VILLAGE - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE

QUARTIER CENTRE — OPÉRATION LE DUO - ACQUISITION AVEC DIFFÉRÉ DE JOUISSANCE

SECTEUR OUEST — QUARTIER LA LUIRE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA DÉCONSTRUCTION

PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES

AVIS DU CST SUR LE RAPPORT SOCIAL UNIQUE (RSU)

ÎLOT DE CHALEUR URBAIN : ADOPTION D'UNE CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE DONNÉES

VILLENEUVE — NPNRU ESSARTS SURIEUX - TRANSFERT DES PARKINGS ET ESPACES PUBLICS À

PARTICIPATION FINANCIÈRE DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES GRENOBLOISES POUR DES

PARTICIPATION FINANCIÈRE DES COMMUNES POUR LES ENFANTS NON ÉCHIROLLOIS ACCUEILLIS