25 septembre 2023
39
délibérations
14
Autres decisions
6
Finances & Budget
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (39)
Validation des Créances en Non Valeur Présentées par le Comptable Public
Mise à Disposition d'Un Local de Vidéoprotection Appartenant à la Sdh en Vue de
Augmentation du Montant de la Participation Financière de la Ville aux Contrats
Contestation du Désengagement de L'état Concernant L'apprentissage
Remise Gracieuse Accordée à Titre Exceptionnel
Secteur Sud — Combe de Champagnier - Mise à Disposition de 50 Mètres Carrés sur la
Secteur Ouest — Quartier Viscose - Dénomination d'Un Équipement Public
Suspension du Repos Dominical pour la Branche des Commerces de Détail
Secteur Est — la Commanderie - Convention dOccupation du Domaine Public
Secteur Centre — Rue de Normandie Niemen - Convention de Servitude au Profit dEnedis
Npnru Villeneuve "convention OPAH Copropriete Degradee le Surieux" -
Participation Financiere aux Frais de Fonctionnement des Ecoles de le Pont du Claix
Convention de Mise A Disposition des S'alles de Spectacles de la Ville au Syndicat
Rapport dObservations Definitives de la Chambre Regionale des Comptes Auvergne
Majoration de la Taxe dHabitation sur les Résidences Secondaires (thrs)
Subvention A l'Association Maison des Lyceens du Lycee Marie C'urie
Attributions de Subventions A l'Association du Vieux Village
Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle de 3000 Euros A la Croix Rouge, Soit 1500
Attribution d'Une Subvention Complementaire de Fonctionnement A lEnsemble
Subvention Exceptionnelle pour l'Association Ale Rugby
Actualisation du Tableau des Emplois
Villeneuve — Projet GrandPlace - Signature de la Convention de Délégation de
Appel à Projets « Développement Durable » 2023 : Attribution des Subventions
Réduction et Optimisation de la Gestion des Déchets Communaux - Convention
Déploiement du Dispositif Inter — Bailleurs de Tranquillité Résidentielle sur Notre
Travaux de Dépressage de lOnf (office National des Forêts) en Forêt Communale de
Bilans des Operations et des Cessions Foncieres Operees par la Ville en 2022
Opération « Mur|mur 2 » : Attribution du Solde des Aides Individuelles pour la
Convention avec l'Association pour un Orgue A Echirolles (apoe) et l'Association
Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Association Ale Club de Glace - S'aison
Reglement sur les Criteres dAttriution des Subventions aux Clubs Sportifs
Convention Tripartite avec Sport dans la Ville et Alpes Isere Habitat
Attributions des Subventions Projets aux Associations Sportives
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
Convention de Mise A Disposition de la Rampe pour le Festival du Film de la N'ature
40eme Anniversaire de la Maison de la Culture Armenienne de Grenoble et du
Charte D'utilisation des Systèmes D'information
Organisation des Permanences Juridiques au Point Justice dEchirolles en
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