Conseil municipal du 25/09/2023

Échirolles 25 septembre 2023 39 délibérations
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39

délibérations

14

Autres decisions

6

Finances & Budget

5

Environnement

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Délibérations (39)

📄 Autres decisions 14 délibérations
3

VALIDATION DES CRÉANCES EN NON VALEUR PRÉSENTÉES PAR LE COMPTABLE PUBLIC

4

MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL DE VIDÉOPROTECTION APPARTENANT À LA SDH EN VUE DE

7

AUGMENTATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX CONTRATS

8

CONTESTATION DU DÉSENGAGEMENT DE L’ÉTAT CONCERNANT L’APPRENTISSAGE

9

REMISE GRACIEUSE ACCORDÉE À TITRE EXCEPTIONNEL

11

SECTEUR SUD — COMBE DE CHAMPAGNIER - MISE À DISPOSITION DE 50 MÈTRES CARRÉS SUR LA

17

SECTEUR OUEST — QUARTIER VISCOSE - DÉNOMINATION D'UN ÉQUIPEMENT PUBLIC

18

SUSPENSION DU REPOS DOMINICAL POUR LA BRANCHE DES COMMERCES DE DÉTAIL

19

SECTEUR EST — LA COMMANDERIE - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

20

SECTEUR CENTRE — RUE DE NORMANDIE NIEMEN - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS

22

NPNRU VILLENEUVE "CONVENTION OPAH COPROPRIETE DEGRADEE LE SURIEUX" -

27

PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES DE LE PONT DU CLAIX

29

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SALLES DE SPECTACLES DE LA VILLE AU SYNDICAT

38

RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES AUVERGNE

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2

MAJORATION DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES (THRS)

23

SUBVENTION A L'ASSOCIATION MAISON DES LYCEENS DU LYCEE MARIE CURIE

24

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION DU VIEUX VILLAGE

25

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 3000 EUROS A LA CROIX ROUGE, SOIT 1500

31

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L'ENSEMBLE

34

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ASSOCIATION ALE RUGBY

🌱 Environnement 5 délibérations
6

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

12

VILLENEUVE — PROJET GRAND'PLACE - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE

13

APPEL À PROJETS « DÉVELOPPEMENT DURABLE » 2023 : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

16

RÉDUCTION ET OPTIMISATION DE LA GESTION DES DÉCHETS COMMUNAUX - CONVENTION

26

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA RAMPE POUR LE FESTIVAL DU FILM DE LA NATURE

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
5

DÉPLOIEMENT DU DISPOSITIF INTER — BAILLEURS DE TRANQUILLITÉ RÉSIDENTIELLE SUR NOTRE

15

TRAVAUX DE DÉPRESSAGE DE L'ONF (OFFICE NATIONAL DES FORÊTS) EN FORÊT COMMUNALE DE

21

BILANS DES OPERATIONS ET DES CESSIONS FONCIERES OPEREES PAR LA VILLE EN 2022

🤝 Vie associative 3 délibérations
14

OPÉRATION « MUR|MUR 2 » : ATTRIBUTION DU SOLDE DES AIDES INDIVIDUELLES POUR LA

30

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION POUR UN ORGUE A ECHIROLLES (APOE) ET L'ASSOCIATION

36

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION ALE CLUB DE GLACE - SAISON

Sport 3 délibérations
32

REGLEMENT SUR LES CRITERES D'ATTRIUTION DES SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS

33

CONVENTION TRIPARTITE AVEC SPORT DANS LA VILLE ET ALPES ISERE HABITAT

35

ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS PROJETS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

🛡️ Sécurité 2 délibérations
1

PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES

39

PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES

👥 Ressources humaines 1 délibération
10

CHARTE D’UTILISATION DES SYSTÈMES D’INFORMATION

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
28

40EME ANNIVERSAIRE DE LA MAISON DE LA CULTURE ARMENIENNE DE GRENOBLE ET DU

⚖️ Juridique 1 délibération
37

ORGANISATION DES PERMANENCES JURIDIQUES AU POINT JUSTICE D'ECHIROLLES EN

WEB echirolles_webdelib:2023-09-25
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