CM

25 septembre 2023

Échirolles 39 délibérations

39

délibérations

14

Autres decisions

6

Finances & Budget

4

Environnement

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Délibérations (39)

Autres decisions 14 délibérations
3

Validation des Créances en Non Valeur Présentées par le Comptable Public

4

Mise à Disposition d'Un Local de Vidéoprotection Appartenant à la Sdh en Vue de

7

Augmentation du Montant de la Participation Financière de la Ville aux Contrats

8

Contestation du Désengagement de L'état Concernant L'apprentissage

9

Remise Gracieuse Accordée à Titre Exceptionnel

11

Secteur Sud — Combe de Champagnier - Mise à Disposition de 50 Mètres Carrés sur la

17

Secteur Ouest — Quartier Viscose - Dénomination d'Un Équipement Public

18

Suspension du Repos Dominical pour la Branche des Commerces de Détail

19

Secteur Est — la Commanderie - Convention dOccupation du Domaine Public

20

Secteur Centre — Rue de Normandie Niemen - Convention de Servitude au Profit dEnedis

22

Npnru Villeneuve "convention OPAH Copropriete Degradee le Surieux" -

27

Participation Financiere aux Frais de Fonctionnement des Ecoles de le Pont du Claix

29

Convention de Mise A Disposition des S'alles de Spectacles de la Ville au Syndicat

38

Rapport dObservations Definitives de la Chambre Regionale des Comptes Auvergne

Finances & Budget 6 délibérations
2

Majoration de la Taxe dHabitation sur les Résidences Secondaires (thrs)

23

Subvention A l'Association Maison des Lyceens du Lycee Marie C'urie

24

Attributions de Subventions A l'Association du Vieux Village

25

Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle de 3000 Euros A la Croix Rouge, Soit 1500

31

Attribution d'Une Subvention Complementaire de Fonctionnement A lEnsemble

34

Subvention Exceptionnelle pour l'Association Ale Rugby

Environnement 4 délibérations
6

Actualisation du Tableau des Emplois

12

Villeneuve — Projet GrandPlace - Signature de la Convention de Délégation de

13

Appel à Projets « Développement Durable » 2023 : Attribution des Subventions

16

Réduction et Optimisation de la Gestion des Déchets Communaux - Convention

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
5

Déploiement du Dispositif Inter — Bailleurs de Tranquillité Résidentielle sur Notre

15

Travaux de Dépressage de lOnf (office National des Forêts) en Forêt Communale de

21

Bilans des Operations et des Cessions Foncieres Operees par la Ville en 2022

Vie associative 3 délibérations
14

Opération « Mur|mur 2 » : Attribution du Solde des Aides Individuelles pour la

30

Convention avec l'Association pour un Orgue A Echirolles (apoe) et l'Association

36

Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Association Ale Club de Glace - S'aison

Sport 3 délibérations
32

Reglement sur les Criteres dAttriution des Subventions aux Clubs Sportifs

33

Convention Tripartite avec Sport dans la Ville et Alpes Isere Habitat

35

Attributions des Subventions Projets aux Associations Sportives

Sécurité 2 délibérations
1

Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales

39

Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales

Culture & Patrimoine 2 délibérations
26

Convention de Mise A Disposition de la Rampe pour le Festival du Film de la N'ature

28

40eme Anniversaire de la Maison de la Culture Armenienne de Grenoble et du

Ressources humaines 1 délibération
10

Charte D'utilisation des Systèmes D'information

Juridique 1 délibération
37

Organisation des Permanences Juridiques au Point Justice dEchirolles en

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