Conseil municipal du 25/09/2023
39
délibérations
14
Autres decisions
6
Finances & Budget
5
Environnement
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VALIDATION DES CRÉANCES EN NON VALEUR PRÉSENTÉES PAR LE COMPTABLE PUBLIC
MISE À DISPOSITION D'UN LOCAL DE VIDÉOPROTECTION APPARTENANT À LA SDH EN VUE DE
AUGMENTATION DU MONTANT DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AUX CONTRATS
CONTESTATION DU DÉSENGAGEMENT DE L’ÉTAT CONCERNANT L’APPRENTISSAGE
REMISE GRACIEUSE ACCORDÉE À TITRE EXCEPTIONNEL
SECTEUR SUD — COMBE DE CHAMPAGNIER - MISE À DISPOSITION DE 50 MÈTRES CARRÉS SUR LA
SECTEUR OUEST — QUARTIER VISCOSE - DÉNOMINATION D'UN ÉQUIPEMENT PUBLIC
SUSPENSION DU REPOS DOMINICAL POUR LA BRANCHE DES COMMERCES DE DÉTAIL
SECTEUR EST — LA COMMANDERIE - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
SECTEUR CENTRE — RUE DE NORMANDIE NIEMEN - CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS
NPNRU VILLENEUVE "CONVENTION OPAH COPROPRIETE DEGRADEE LE SURIEUX" -
PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES DE LE PONT DU CLAIX
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SALLES DE SPECTACLES DE LA VILLE AU SYNDICAT
RAPPORT D'OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES AUVERGNE
MAJORATION DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES (THRS)
SUBVENTION A L'ASSOCIATION MAISON DES LYCEENS DU LYCEE MARIE CURIE
ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS A L'ASSOCIATION DU VIEUX VILLAGE
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 3000 EUROS A LA CROIX ROUGE, SOIT 1500
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L'ENSEMBLE
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ASSOCIATION ALE RUGBY
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
VILLENEUVE — PROJET GRAND'PLACE - SIGNATURE DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE
APPEL À PROJETS « DÉVELOPPEMENT DURABLE » 2023 : ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS
RÉDUCTION ET OPTIMISATION DE LA GESTION DES DÉCHETS COMMUNAUX - CONVENTION
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA RAMPE POUR LE FESTIVAL DU FILM DE LA NATURE
DÉPLOIEMENT DU DISPOSITIF INTER — BAILLEURS DE TRANQUILLITÉ RÉSIDENTIELLE SUR NOTRE
TRAVAUX DE DÉPRESSAGE DE L'ONF (OFFICE NATIONAL DES FORÊTS) EN FORÊT COMMUNALE DE
BILANS DES OPERATIONS ET DES CESSIONS FONCIERES OPEREES PAR LA VILLE EN 2022
OPÉRATION « MUR|MUR 2 » : ATTRIBUTION DU SOLDE DES AIDES INDIVIDUELLES POUR LA
CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION POUR UN ORGUE A ECHIROLLES (APOE) ET L'ASSOCIATION
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION ALE CLUB DE GLACE - SAISON
REGLEMENT SUR LES CRITERES D'ATTRIUTION DES SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS
CONVENTION TRIPARTITE AVEC SPORT DANS LA VILLE ET ALPES ISERE HABITAT
ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS PROJETS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES
PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES
CHARTE D’UTILISATION DES SYSTÈMES D’INFORMATION
40EME ANNIVERSAIRE DE LA MAISON DE LA CULTURE ARMENIENNE DE GRENOBLE ET DU
ORGANISATION DES PERMANENCES JURIDIQUES AU POINT JUSTICE D'ECHIROLLES EN
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