Conseil municipal du 28/03/2022
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délibérations
11
Autres decisions
8
Finances & Budget
8
Vie associative
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MODIFICATION DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DU TEMPS DE TRAVAIL - 1607 HEURES
REVALORISATION DES MONTANTS DE L’INDEMNITÉ D’ADMINISTRATION ET DE TECHNICITÉ (IAT)
MISE À DISPOSITION D'UNE AGENTE DE LA VILLE AUPRÈS DE L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC
3E PLAN DE PROTECTION DE L'ATMOSPHÈRE DE L'AGGLOMÉRATION GRENOBLOISE POUR LA
GRANDALPE — SECTEUR GARE ECHIROLLES - APPROBATION D'UNE CONVENTION CADRE DE CO
QUARTIER SUD — SECTEUR RÉPUBLIQUE FRANGE VERTE - PROJET EDIFIM - CONVENTION DE
CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE DE MESURES VISANT À RÉDUIRE LES EMBALLAGES
CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS AVEC L'ENSEMBLE MUSICAL L'ECHO D'ECHIROLLES - ANNÉE
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE MOYENS TECHNIQUES DE LA VILLE AU CENTRE
APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRINCIPE DE MISE À DISPOSITION D’ÉQUIPEMENTS
CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE DE MESURES VISANT À RÉDUIRE LES
SOUTIEN AU PEUPLE UKRAINIEN ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION D’UN MONTANT DE 1 500
BUDGET PRINCIPAL — REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS 2021
BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE — REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS 2021
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2022
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF ANNEXE DU CENTRE VILLE DE L'EXERCICE 2022
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE 2022 — AJUSTEMENT DES PROVISIONS POUR DÉPRÉCIATION POUR
FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES LOCALES 2022
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION FAMILIALE DE L'ISÈRE
CONVENTION DE PARTENARIAT (VILLE D'ECHIROLLES - ALPES ISÈRE HABITAT - RÉGIE DE
ADHÉSION DE LA VILLE D'ECHIROLLES À L'ASSOCIATION NATIONALE DES DIRECTEURS ET DES
CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION KALÉÏDOSCOPE - ANNÉE 2022
CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION AUX AGRÈS DU VENT - ANNÉE 2022
CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION IDÉALE'DANSE - ANNÉE 2022
CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION LES ATELIERS DE LA DANSE - ANNÉE
CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION AFRIC'IMPACT - ANNÉE 2022
CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE ENTRE LA VILLE D'ECHIROLLES, LE SYNDICAT
QUARTIER SUD — SECTEUR RÉPUBLIQUE / FRANGE VERTE - CONVENTION DE RÉTROCESSION AU
VILLENEUVE — NPNRU ESSARTS SURIEUX - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT D’UN TERRAIN
CONTRAT DE RELANCE DU LOGEMENT 2022 — AIDES À LA CONSTRUCTION DURABLE
PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES
PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES INONDATION (PPRI) DU DRAC AVAL - AVIS SUR LE PROJET
MISE À DISPOSITION À TITRE GRACIEUX DE LA SALLE DE SPECTACLES LA RAMPE AU COLLÈGE
DÉNOMINATION DU STADE DE FOOTBALL SYNTHÉTIQUE : « STADE ALICE MILLIAT »
TERRITOIRE ZÉRO CHÔMEUR DE LONGUE DURÉE (TZCLD) : HABILITATION DE LA MÉTROPOLE POUR
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