28 mars 2022
35
délibérations
11
Autres decisions
8
Finances & Budget
8
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (35)
Modification du Règlement Général du Temps de Travail - 1607 Heures
Revalorisation des Montants de L'indemnité D'administration et de Technicité (iat)
Mise à Disposition d'Une Agente de la Ville Auprès de L'établissement Public
3E Plan de Protection de lAtmosphère de lAgglomération Grenobloise pour la
Grandalpe — Secteur Gare Echirolles - Approbation d'Une Convention Cadre de Co
Quartier Sud — Secteur République Frange Verte - Projet Edifim - Convention de
Convention de Mise en Œuvre de Mesures Visant à Réduire les Emballages
Convention Générale dObjectifs avec lEnsemble Musical lEcho dEchirolles - Année
Convention de Mise à Disposition de Moyens Techniques de la Ville au C'entre
Approbation de la Convention de Principe de Mise à Disposition D'équipements
Convention de Mise en Œuvre de Mesures Visant à Réduire l'es
S'outien au Peuple Ukrainien et Versement D'une Subvention D'un Montant de 1 500
Budget Principal — Reprise Anticipée des Résultats 2021
Budget Annexe du Centre Ville — Reprise Anticipée des Résultats 2021
Adoption du Budget Primitif Principal de lExercice 2022
Adoption du Budget Primitif Annexe du Centre Ville de lExercice 2022
Budget Principal de la Ville 2022 — Ajustement des Provisions pour Dépréciation pour
Fixation des Taux dImposition des Taxes Locales 2022
Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle à L'association Familiale de lIsère
Convention de Partenariat (ville d'Echirolles - Alpes Isère Habitat - Régie de
Adhésion de la Ville dEchirolles à l'Association Nationale des Directeurs et des
Convention Générale dObjectifs avec l'Association Kaléïdoscope - Année 2022
Convention Générale dObjectifs avec l'Association aux Agrès du Vent - Année 2022
Convention Générale dObjectifs avec l'Association IdéaleDanse - Année 2022
Convention Générale dObjectifs avec l'Association les Ateliers de la Danse - Année
Convention Générale dObjectifs avec l'Association Afric'Impact - Année 2022
Convention de Partenariat Tripartite entre la Ville d'Echirolles, le Syndicat
Quartier Sud — Secteur République / Frange Verte - Convention de Rétrocession au
Villeneuve — Npnru Essarts Surieux - Désaffectation et Déclassement D'un Terrain
Contrat de Relance du Logement 2022 — Aides à la Construction Durable
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
Plan de Prévention des Risques Inondation (ppri) du DRAC Aval - Avis sur le Projet
Mise à Disposition à Titre Gracieux de la Salle de Spectacles la Rampe au Collège
Dénomination du Stade de Football Synthétique : « Stade Alice Milliat »
Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (tzcld) : Habilitation de la Métropole pour
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