CM

28 mars 2022

Échirolles 35 délibérations

35

délibérations

11

Autres decisions

8

Finances & Budget

8

Vie associative

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Délibérations (35)

Autres decisions 11 délibérations
10

Modification du Règlement Général du Temps de Travail - 1607 Heures

11

Revalorisation des Montants de L'indemnité D'administration et de Technicité (iat)

12

Mise à Disposition d'Une Agente de la Ville Auprès de L'établissement Public

13

3E Plan de Protection de lAtmosphère de lAgglomération Grenobloise pour la

15

Grandalpe — Secteur Gare Echirolles - Approbation d'Une Convention Cadre de Co

16

Quartier Sud — Secteur République Frange Verte - Projet Edifim - Convention de

20

Convention de Mise en Œuvre de Mesures Visant à Réduire les Emballages

24

Convention Générale dObjectifs avec lEnsemble Musical lEcho dEchirolles - Année

29

Convention de Mise à Disposition de Moyens Techniques de la Ville au C'entre

32

Approbation de la Convention de Principe de Mise à Disposition D'équipements

35

Convention de Mise en Œuvre de Mesures Visant à Réduire l'es

Finances & Budget 8 délibérations
1

S'outien au Peuple Ukrainien et Versement D'une Subvention D'un Montant de 1 500

3

Budget Principal — Reprise Anticipée des Résultats 2021

4

Budget Annexe du Centre Ville — Reprise Anticipée des Résultats 2021

5

Adoption du Budget Primitif Principal de lExercice 2022

6

Adoption du Budget Primitif Annexe du Centre Ville de lExercice 2022

7

Budget Principal de la Ville 2022 — Ajustement des Provisions pour Dépréciation pour

8

Fixation des Taux dImposition des Taxes Locales 2022

33

Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle à L'association Familiale de lIsère

Vie associative 8 délibérations
9

Convention de Partenariat (ville d'Echirolles - Alpes Isère Habitat - Régie de

21

Adhésion de la Ville dEchirolles à l'Association Nationale des Directeurs et des

22

Convention Générale dObjectifs avec l'Association Kaléïdoscope - Année 2022

23

Convention Générale dObjectifs avec l'Association aux Agrès du Vent - Année 2022

25

Convention Générale dObjectifs avec l'Association IdéaleDanse - Année 2022

26

Convention Générale dObjectifs avec l'Association les Ateliers de la Danse - Année

27

Convention Générale dObjectifs avec l'Association Afric'Impact - Année 2022

28

Convention de Partenariat Tripartite entre la Ville d'Echirolles, le Syndicat

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
17

Quartier Sud — Secteur République / Frange Verte - Convention de Rétrocession au

18

Villeneuve — Npnru Essarts Surieux - Désaffectation et Déclassement D'un Terrain

19

Contrat de Relance du Logement 2022 — Aides à la Construction Durable

Sécurité 1 délibération
2

Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales

Social & Santé 1 délibération
14

Plan de Prévention des Risques Inondation (ppri) du DRAC Aval - Avis sur le Projet

Éducation 1 délibération
30

Mise à Disposition à Titre Gracieux de la Salle de Spectacles la Rampe au Collège

Sport 1 délibération
31

Dénomination du Stade de Football Synthétique : « Stade Alice Milliat »

Administration 1 délibération
34

Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (tzcld) : Habilitation de la Métropole pour

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