29 mars 2021
26
délibérations
10
Finances & Budget
10
Autres decisions
2
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Budget Principal — Reprise Anticipée des Résultats 2020
Budget Annexe du Centre Ville — Reprise Anticipée des Résultats 2020
Adoption du Budget Primitif Principal de lExercice 2021
Adoption du Budget Primitif Annexe du Centre Ville de lExercice 2021
Budget Principal de la Ville 2021 — Ajustement des Provisions pour Dépréciation pour
Fixation des Taux dImposition des Taxes Locales 2021
Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle à l'Association " un Toit pour Tous "
Modification de la Périodicité de la Délibération Actant les Tarifs des Activités
Ajustement des Subventions de la Mise à Disposition dUn-e Agent-E Auprès de
Ajustement des Subventions de la Mise à Disposition dUn-e Agent-E Auprès de
Groupement de Commande pour la Fourniture et L'acheminement D'électricité,
Convention de Mise à Disposition du Stand de Tir de la D'irection Départementale de
Btp Balcon Est — Demande dEnregistrement au Titre de la Réglementation Icpe
Avenant N°1 à la Convention de Mutualisation de Services entre la Ville et
Modification de lArticle 15 des Statuts de lEpa le Tracé - 2021
Convention de Moyens à la Compagnie C'omme une Etincelle - 2021
Convention de Mise à Disposition de S'alles de Spectacles au Syndicat
Convention de Mise à Disposition de Moyens Techniques de la Ville au C'entre
Frais de Participation aux Frais de Gestion par les Utilisateurs de lEglise Saint
Bafa Intercommunal 2021
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
Modification du Règlement Intérieur des Instances Municipales
Actualisation du Tableau des Emplois
Signature d'Une Convention Territoriale Globale entre la Ville dEchirolles, le CCAS
Convention Ger Parking Auguste Delaune de Co-Maîtrise D'ouvrage Ville – Grenoble
Convention Générale dObjectifs entre la Ville dEchirolles et l'Association
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