Conseil municipal du 28/06/2021

Échirolles 28 juin 2021 46 délibérations
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46

délibérations

19

Finances & Budget

12

Autres decisions

4

Environnement

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Délibérations (46)

💶 Finances & Budget 19 délibérations
2

TARIFS DE L'ESPACE VITAL — SAISON 2021/2022

3

TARIFS DU PÉTANQUODROME GILBERT BIESSY — SAISON 2021/2022

5

TARIFICATION ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CENTRE DE VACANCES À LA MOTTE D’AVEILLANS.

9

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020 — BUDGET PRINCIPAL

10

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020 — BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE

11

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - BUDGET PRINCIPAL

12

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE

13

AFFECTATION DES RÉSULTATS 2020 — BUDGET PRINCIPAL

14

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2021

15

AFFECTATION DES RÉSULTATS 2020 — BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE

16

BUDGET PRINCIPAL VILLE — VALIDATION DES IRRÉCOUVRABLES PRÉSENTÉS PAR LE COMPTABLE

17

ENGAGEMENT PARTENARIAL AVEC LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES

19

EXONÉRATION DES REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) POUR LES

30

REDEVANCE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - TARIFS POUR L'ANNÉE

38

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION DES HABITANT-ES DU

39

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU PROJET DE L'ÉDITION DE LA GAZETTE DES GRANGES À

40

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION FESTIVITÉ À L'ASSOCIATION DES HABITANT-ES DE LA

43

RESTITUTION EXCEPTIONNELLE DE LA PART DE SUBVENTION 2020 (NON UTILISÉE) PAR EVADE EN

45

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION AVALANCHE DANCE

📄 Autres decisions 12 délibérations
6

BAFA INTERCOMMUNAL 2021 — REPORT DE LA PÉRIODE DES SESSIONS

7

FONDS DES INITIATIVES JEUNES - ANNÉE 2021

18

RECOURS AUX POSTES " ADULTES — RELAIS " DANS LE CADRE DE L'EXPÉRIMENTATION

22

PLAN D'ACTION PLURIANNUEL DE PROMOTION DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES

23

AVENANT AU PACTE DE SERVICES ET FINANCIER DE L’OUTIL DE GESTION PATRIMONIALE AS-TECH

24

AVENANT AU PACTE DE SERVICES ET FINANCIER DU PROGICIEL "CONCERTO OPUS" : APPLICATION

25

AVENANT AU PACTE DE SERVICES ET FINANCIER DE L’APPLICATION DE GESTION DES

27

AVENANT AU PACTE DE SERVICES ET FINANCIER DE L’APPLICATION WEBDÉLIB DE GESTION DES

28

GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA PRESTATION DE TIRAGE AU SORT DES CONSEILS CITOYENS

33

QUARTIER CENTRE — SITE MAISON DES HABITANTS DES ECUREUILS - AVENANT N°2 À LA

34

QUARTIER OUEST — COURS J. JAURÈS - OPÉRATION SECTEUR "MAIRIE ANNEXE" - AUTORISATION À

35

QUARTIER OUEST — COURS JEAN JAURÈS - OPÉRATION SECTEUR "MAIRIE ANNEXE" -

🌱 Environnement 4 délibérations
20

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

29

QUARTIER OUEST — PROJET DE RÉAMÉNAGEMENT DU RONDEAU - SIGNATURE D'UNE CONVENTION

31

QUARTIER OUEST — COURS J. JAURÈS ET SECTEUR RONDEAU TREMBLAY - INSTAURATION D'UN

44

DÉSHERBAGE ET VENTE DE DOCUMENTS DÉCLASSÉS DU RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES DE LA VILLE -

Sport 3 délibérations
1

TARIFS STADE NAUTIQUE — SAISON 2021/2022

4

MISE À DISPOSITION DES TERRAINS SPORTIFS PABLO PICASSO POUR LES STRUCTURES NON

46

TARIFS ANIMATIONS SPORTIVES PROPOSÉES PAR LE SERVICE DES SPORTS - SAISON 2021/2022

🤝 Vie associative 2 délibérations
37

CONVENTION FINANCIÈRE AVEC L'ASSOCIATION DU QUARTIER DU VIEUX VILLAGE D'ECHIROLLES

42

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION APASE DANS LE CADRE DU PROGRAMME

🛡️ Sécurité 1 délibération
8

PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES

👥 Ressources humaines 1 délibération
21

MISE EN CONFORMITÉ DE LA DURÉE ANNUELLE DE TRAVAIL DU PERSONNEL DE LA VILLE

❤️ Social & Santé 1 délibération
26

AVENANT AU PACTE DE SERVICES ET FINANCIER POUR L’HÉBERGEMENT DES SERVEURS AU SITPI

🎓 Éducation 1 délibération
32

VILLENEUVE — QUARTIER LES GRANGES - GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN - DÉSAFFECTATION,

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
36

DÉFINITION D'UNE STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT DE L'AGRICULTURE URBAINE SUR LE

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
41

PARTICIPATION FINANCIÈRE DES COMMUNES POUR LES ENFANTS NON ÉCHIROLLOIS ACCUEILLIS

WEB echirolles_webdelib:2021-06-28
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