Conseil municipal du 28/06/2021
46
délibérations
19
Finances & Budget
12
Autres decisions
4
Environnement
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (46)
TARIFS DE L'ESPACE VITAL — SAISON 2021/2022
TARIFS DU PÉTANQUODROME GILBERT BIESSY — SAISON 2021/2022
TARIFICATION ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CENTRE DE VACANCES À LA MOTTE D’AVEILLANS.
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020 — BUDGET PRINCIPAL
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2020 — BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - BUDGET PRINCIPAL
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2020 — BUDGET PRINCIPAL
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2021
AFFECTATION DES RÉSULTATS 2020 — BUDGET ANNEXE DU CENTRE VILLE
BUDGET PRINCIPAL VILLE — VALIDATION DES IRRÉCOUVRABLES PRÉSENTÉS PAR LE COMPTABLE
ENGAGEMENT PARTENARIAL AVEC LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES
EXONÉRATION DES REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) POUR LES
REDEVANCE DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE (TLPE) - TARIFS POUR L'ANNÉE
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION DES HABITANT-ES DU
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU PROJET DE L'ÉDITION DE LA GAZETTE DES GRANGES À
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION FESTIVITÉ À L'ASSOCIATION DES HABITANT-ES DE LA
RESTITUTION EXCEPTIONNELLE DE LA PART DE SUBVENTION 2020 (NON UTILISÉE) PAR EVADE EN
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION AVALANCHE DANCE
BAFA INTERCOMMUNAL 2021 — REPORT DE LA PÉRIODE DES SESSIONS
FONDS DES INITIATIVES JEUNES - ANNÉE 2021
RECOURS AUX POSTES " ADULTES — RELAIS " DANS LE CADRE DE L'EXPÉRIMENTATION
PLAN D'ACTION PLURIANNUEL DE PROMOTION DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES
AVENANT AU PACTE DE SERVICES ET FINANCIER DE L’OUTIL DE GESTION PATRIMONIALE AS-TECH
AVENANT AU PACTE DE SERVICES ET FINANCIER DU PROGICIEL "CONCERTO OPUS" : APPLICATION
AVENANT AU PACTE DE SERVICES ET FINANCIER DE L’APPLICATION DE GESTION DES
AVENANT AU PACTE DE SERVICES ET FINANCIER DE L’APPLICATION WEBDÉLIB DE GESTION DES
GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA PRESTATION DE TIRAGE AU SORT DES CONSEILS CITOYENS
QUARTIER CENTRE — SITE MAISON DES HABITANTS DES ECUREUILS - AVENANT N°2 À LA
QUARTIER OUEST — COURS J. JAURÈS - OPÉRATION SECTEUR "MAIRIE ANNEXE" - AUTORISATION À
QUARTIER OUEST — COURS JEAN JAURÈS - OPÉRATION SECTEUR "MAIRIE ANNEXE" -
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
QUARTIER OUEST — PROJET DE RÉAMÉNAGEMENT DU RONDEAU - SIGNATURE D'UNE CONVENTION
QUARTIER OUEST — COURS J. JAURÈS ET SECTEUR RONDEAU TREMBLAY - INSTAURATION D'UN
DÉSHERBAGE ET VENTE DE DOCUMENTS DÉCLASSÉS DU RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES DE LA VILLE -
TARIFS STADE NAUTIQUE — SAISON 2021/2022
MISE À DISPOSITION DES TERRAINS SPORTIFS PABLO PICASSO POUR LES STRUCTURES NON
TARIFS ANIMATIONS SPORTIVES PROPOSÉES PAR LE SERVICE DES SPORTS - SAISON 2021/2022
CONVENTION FINANCIÈRE AVEC L'ASSOCIATION DU QUARTIER DU VIEUX VILLAGE D'ECHIROLLES
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION APASE DANS LE CADRE DU PROGRAMME
PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES
MISE EN CONFORMITÉ DE LA DURÉE ANNUELLE DE TRAVAIL DU PERSONNEL DE LA VILLE
AVENANT AU PACTE DE SERVICES ET FINANCIER POUR L’HÉBERGEMENT DES SERVEURS AU SITPI
VILLENEUVE — QUARTIER LES GRANGES - GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN - DÉSAFFECTATION,
DÉFINITION D'UNE STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT DE L'AGRICULTURE URBAINE SUR LE
PARTICIPATION FINANCIÈRE DES COMMUNES POUR LES ENFANTS NON ÉCHIROLLOIS ACCUEILLIS
📬 Suivre Échirolles
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.