Conseil municipal du 20/01/2020
58
délibérations
17
Autres decisions
17
Vie associative
9
Finances & Budget
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Débloquer le résumé IADélibérations (58)
VOTE POUR LE MAINTIEN OU LE NON MAINTIEN DU PREMIER ADJOINT AU MAIRE DANS LES
MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION FIXANT LE MONTANT DES INDEMNITES DES ÉLU-ES
PRISE DE PARTICIPATION DE LA VILLE D'ECHIROLLES AU CAPITAL DE LA SPL SAGES :
CRÉATION D'UN POINT "ACCÈS AUX DROITS"
PARTICIPATION FINANCIÈRE DES COMMUNES AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE
CONVENTION FINANCIÈRE 2020 VILLE-EVADE 2020
CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF "PETITS DÉJEUNERS" DANS LES ECOLES REP+ DE
CONVENTION GÉNÉRALE ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ENSEMBLE MUSICAL L'ECHO
SITES DU COL DE PORTE ET DU SAPPEY — EN-CHARTREUSE : TRANSFERT DE COMPÉTENCES
COMPAGNIE DE CHAUFFAGE INTERCOMMUNALE DE L'AGGLOMÉRATION GRENOBLOISE (CCIAG) :
APPROBATION DE LA DISSOLUTION DU SIRSEE
ADHÉSION DE LA VILLE D’ÉCHIROLLES AUPRÈS DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION
DÉTERMINATION DES RATIOS DE LA CAP
QUARTIER OUEST — SITE DES MOULINS DE VILLANCOURT - PROJET DE CENTRE DES SCIENCES -
CONVENTION D'OBJECTIFS MJC DESNOS — VILLE D'ÉCHIROLLES 2020/2022.
CONVENTION DE MUTUALISATION D'UNE PLATEFORME D'OUVERTURE DES DONNEES PUBLIQUES
DÉSIGNATION D'UN — E NOUVEL-LE ADJOINT-E
CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DIOCÉSAINE DE GRENOBLE RELATIVE AUX CONDITIONS
CONVENTION GÉNÉRALE ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION " LES ATELIERS DE LA
CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE ENTRE LA VILLE D'ECHIROLLES, LE SYNDICAT
CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION "AUX AGRES DU VENT" - ANNEE 2020
CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION "COMPAGNIE KALEÏDOSCOPE"- ANNÉE
CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION "IDÉALE DANSE" - ANNEE 2020
CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION AFRIC'IMPACT - BATUKA VI & CIE
ADHÉSION ET SOUTIEN FINANCIER À L'ASSOCIATION DES AMIS DE LA FONDATION POUR LA
OPÉRATION MUR/MUR2 : ATTRIBUTION D'AIDES INDIVIDUELLES À LA RÉNOVATION THERMIQUE
OPÉRATION MUR/MUR2 : ATTRIBUTION D'AIDES INDIVIDUELLES À LA RENOVATION THERMIQUE
CONVENTION POUR LA PRATIQUE DE L'ACTIVITÉ DE GRIMPE D'ARBRES AVEC L'ASSOCIATION
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "AL ECHIROLLES EYBENS TENNIS
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION " TENNIS CLUB ECHIROLLES "
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION " HANDBALL CLUB ECHIROLLES
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "ALE CLUB DE GLACE"
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "NAUTIC CLUB ALP'38"
SECTEUR OUEST — ADHÉSION À L'ASSOCIATION TERRITOIRE ZÉRO CHOMEUR DE LONGUE DURÉE.
ANNULATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - EXERCICE 2019
FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES LOCALES 2020
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2020
ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF ANNEXE DU CENTRE VILLE DE L'EXERCICE 2020
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE 2020 — AJUSTEMENT DES PROVISIONS POUR DEPRECIATION POUR
DEMANDE DE SUBVENTION À LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES POUR LE RENOUVELLEMENT
DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ISERE POUR LA
MARCHÉ N°19/067 — ACHAT DE LAMPES ET MATÉRIEL ÉLECTRIQUE
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS D'INITIATIVE HABITANTS-TES
AGENCE D'URBANISME DE LA RÉGION GRENOBLOISE (A.U.R.G.) PROGRAMME PARTENARIAL
QUARTIER SUD — SECTEUR RÉPUBLIQUE FRANGE VERTE - AMÉNAGEMENT SITE COLAS/REYNIER -
QUARTIER OUEST — AMÉNAGEMENT SITE NAVIS - RÉVISION DU PROGRAMME DES PHASES 2 ET 3 -
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) ISÈRE AMÉNAGEMENT - CESSION D'ACTIONS - BÉNÉFICIAIRE DE
QUARTIER CENTRE — 3 RUE MISSAK MANOUCHIAN - SORTIE DE RÉSERVE FONCIERE DE LA PROPRIÉTÉ
QUARTIER SUD — SECTEUR RÉPUBLIQUE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION TRI-PARTITE ENTRE LA
AMÉNAGEMENT A480 — ÉCHANGEUR DU RONDEAU - CESSION D'EMPRISES FONCIÈRES À L’ÉTAT -
GOLDEN PARC — APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE SYNDICAT DE
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
ACTUALISATION DES DONNÉES SURFACIQUES DE QUATRE PARCELLES COMMUNALES DE LA
PROGRAMMATION DU CONTRAT DE VILLE 2020 ET DU FONDS DE COHESION SOCIALE DE
PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D'INONDATION DU DRAC AVAL - CONSULTATION
CONVENTION FINANCIÈRE AVEC LE COMITÉ SOCIAL LOCAL (CSL)
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION " FOOTBALL CLUB ECHIROLLES "
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION " OBJECTIF SPORT ECHIROLLES "
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