Conseil municipal du 20/01/2020

Échirolles 20 janvier 2020 58 délibérations
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58

délibérations

17

Autres decisions

17

Vie associative

9

Finances & Budget

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Délibérations (58)

📄 Autres decisions 17 délibérations
2

VOTE POUR LE MAINTIEN OU LE NON MAINTIEN DU PREMIER ADJOINT AU MAIRE DANS LES

3

MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION FIXANT LE MONTANT DES INDEMNITES DES ÉLU-ES

14

PRISE DE PARTICIPATION DE LA VILLE D'ECHIROLLES AU CAPITAL DE LA SPL SAGES :

15

CRÉATION D'UN POINT "ACCÈS AUX DROITS"

16

PARTICIPATION FINANCIÈRE DES COMMUNES AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU CENTRE

17

CONVENTION FINANCIÈRE 2020 VILLE-EVADE 2020

18

CONVENTION DE MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF "PETITS DÉJEUNERS" DANS LES ECOLES REP+ DE

19

CONVENTION GÉNÉRALE ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ENSEMBLE MUSICAL L'ECHO

29

SITES DU COL DE PORTE ET DU SAPPEY — EN-CHARTREUSE : TRANSFERT DE COMPÉTENCES

33

COMPAGNIE DE CHAUFFAGE INTERCOMMUNALE DE L'AGGLOMÉRATION GRENOBLOISE (CCIAG) :

44

APPROBATION DE LA DISSOLUTION DU SIRSEE

45

ADHÉSION DE LA VILLE D’ÉCHIROLLES AUPRÈS DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION

48

DÉTERMINATION DES RATIOS DE LA CAP

50

QUARTIER OUEST — SITE DES MOULINS DE VILLANCOURT - PROJET DE CENTRE DES SCIENCES -

54

CONVENTION D'OBJECTIFS MJC DESNOS — VILLE D'ÉCHIROLLES 2020/2022.

57

CONVENTION DE MUTUALISATION D'UNE PLATEFORME D'OUVERTURE DES DONNEES PUBLIQUES

58

DÉSIGNATION D'UN — E NOUVEL-LE ADJOINT-E

🤝 Vie associative 17 délibérations
20

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION DIOCÉSAINE DE GRENOBLE RELATIVE AUX CONDITIONS

21

CONVENTION GÉNÉRALE ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION " LES ATELIERS DE LA

22

CONVENTION DE PARTENARIAT TRIPARTITE ENTRE LA VILLE D'ECHIROLLES, LE SYNDICAT

23

CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION "AUX AGRES DU VENT" - ANNEE 2020

24

CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION "COMPAGNIE KALEÏDOSCOPE"- ANNÉE

25

CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION "IDÉALE DANSE" - ANNEE 2020

26

CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION AFRIC'IMPACT - BATUKA VI & CIE

27

ADHÉSION ET SOUTIEN FINANCIER À L'ASSOCIATION DES AMIS DE LA FONDATION POUR LA

30

OPÉRATION MUR/MUR2 : ATTRIBUTION D'AIDES INDIVIDUELLES À LA RÉNOVATION THERMIQUE

31

OPÉRATION MUR/MUR2 : ATTRIBUTION D'AIDES INDIVIDUELLES À LA RENOVATION THERMIQUE

34

CONVENTION POUR LA PRATIQUE DE L'ACTIVITÉ DE GRIMPE D'ARBRES AVEC L'ASSOCIATION

38

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "AL ECHIROLLES EYBENS TENNIS

39

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION " TENNIS CLUB ECHIROLLES "

40

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION " HANDBALL CLUB ECHIROLLES

42

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "ALE CLUB DE GLACE"

43

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION "NAUTIC CLUB ALP'38"

55

SECTEUR OUEST — ADHÉSION À L'ASSOCIATION TERRITOIRE ZÉRO CHOMEUR DE LONGUE DURÉE.

💶 Finances & Budget 9 délibérations
4

ANNULATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N°3 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - EXERCICE 2019

5

FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES LOCALES 2020

6

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF PRINCIPAL DE L'EXERCICE 2020

7

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF ANNEXE DU CENTRE VILLE DE L'EXERCICE 2020

8

BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE 2020 — AJUSTEMENT DES PROVISIONS POUR DEPRECIATION POUR

35

DEMANDE DE SUBVENTION À LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES POUR LE RENOUVELLEMENT

52

DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ISERE POUR LA

53

MARCHÉ N°19/067 — ACHAT DE LAMPES ET MATÉRIEL ÉLECTRIQUE

56

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS D'INITIATIVE HABITANTS-TES

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
1

AGENCE D'URBANISME DE LA RÉGION GRENOBLOISE (A.U.R.G.) PROGRAMME PARTENARIAL

11

QUARTIER SUD — SECTEUR RÉPUBLIQUE FRANGE VERTE - AMÉNAGEMENT SITE COLAS/REYNIER -

12

QUARTIER OUEST — AMÉNAGEMENT SITE NAVIS - RÉVISION DU PROGRAMME DES PHASES 2 ET 3 -

28

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE (SPL) ISÈRE AMÉNAGEMENT - CESSION D'ACTIONS - BÉNÉFICIAIRE DE

49

QUARTIER CENTRE — 3 RUE MISSAK MANOUCHIAN - SORTIE DE RÉSERVE FONCIERE DE LA PROPRIÉTÉ

🌱 Environnement 5 délibérations
10

QUARTIER SUD — SECTEUR RÉPUBLIQUE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION TRI-PARTITE ENTRE LA

13

AMÉNAGEMENT A480 — ÉCHANGEUR DU RONDEAU - CESSION D'EMPRISES FONCIÈRES À L’ÉTAT -

32

GOLDEN PARC — APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE SYNDICAT DE

47

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

51

ACTUALISATION DES DONNÉES SURFACIQUES DE QUATRE PARCELLES COMMUNALES DE LA

❤️ Social & Santé 3 délibérations
9

PROGRAMMATION DU CONTRAT DE VILLE 2020 ET DU FONDS DE COHESION SOCIALE DE

36

PROJET DE PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES D'INONDATION DU DRAC AVAL - CONSULTATION

46

CONVENTION FINANCIÈRE AVEC LE COMITÉ SOCIAL LOCAL (CSL)

Sport 2 délibérations
37

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION " FOOTBALL CLUB ECHIROLLES "

41

CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC L'ASSOCIATION " OBJECTIF SPORT ECHIROLLES "

WEB echirolles_webdelib:2020-01-20
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