CM

20 janvier 2020

Échirolles 58 délibérations

58

délibérations

18

Vie associative

17

Autres decisions

9

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (58)

Vie associative 18 délibérations
20

Convention avec l'Association D'iocésaine de Grenoble Relative aux C'onditions

21

Convention Générale Annuelle dObjectifs avec l'Association " les Ateliers de la

22

Convention de Partenariat Tripartite entre la Ville d'Echirolles, le Syndicat

23

Convention Générale dObjectifs avec l'Association "aux Agres du Vent" - Annee 2020

24

Convention Générale dObjectifs avec l'Association "compagnie Kaleïdoscope"- Année

25

Convention Générale dObjectifs avec l'Association "idéale Danse" - Annee 2020

26

Convention Annuelle dObjectifs avec l'Association Afric'Impact - Batuka Vi & Cie

27

Adhésion et Soutien Financier à l'Association des Amis de la Fondation pour la

30

Opération Mur/mur2 : Attribution dAides Individuelles à la Rénovation Thermique

31

Opération Mur/mur2 : Attribution dAides Individuelles à la Renovation Thermique

32

Golden Parc — Approbation de la Convention de Partenariat entre le Syndicat de

34

Convention pour la Pratique de lActivité de Grimpe dArbres avec l'Association

38

Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Association "al Echirolles Eybens Tennis

39

Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Association " Tennis Club Echirolles "

40

Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Association " Handball Club Echirolles

42

Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Association "ale Club de Glace"

43

Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Association "n'autic Club Alp'38"

55

Secteur Ouest — Adhésion à l'Association Territoire Zéro Chomeur de Longue Durée

Autres decisions 17 délibérations
2

Vote pour le Maintien ou le Non Maintien du Premier Adjoint au Maire dans les

3

Modification de la Délibération Fixant le Montant des Indemnites des Élu-Es

14

Prise de Participation de la Ville dEchirolles au Capital de la Spl Sages :

15

Création d'Un Point "accès aux Droits"

16

Participation Financière des Communes aux Frais de Fonctionnement du Centre

17

Convention Financière 2020 Ville-Evade 2020

18

Convention de Mise en Œuvre du D'ispositif "petits D'éjeuners" dans les Ecoles Rep+ de

19

Convention Générale Annuelle dObjectifs avec lEnsemble Musical lEcho

29

Sites du Col de Porte et du Sappey — En-Chartreuse : Transfert de Compétences

33

Compagnie de Chauffage Intercommunale de lAgglomération Grenobloise (cciag) :

44

Approbation de la Dissolution du Sirsee

45

Adhésion de la Ville D'échirolles Auprès du Centre de Gestion de la Fonction

48

Détermination des Ratios de la C'ap

50

Quartier Ouest — Site des Moulins de Villancourt - Projet de Centre des Sciences -

54

Convention d'Objectifs MJC D'esnos — Ville d'Échirolles 2020/2022

57

Convention de Mutualisation d'Une Plateforme d'Ouverture des D'onnees Publiques

58

Désignation dUn — e Nouvel-Le Adjoint-E

Finances & Budget 9 délibérations
4

Annulation de la Décision Modificative N°3 - Budget Principal de la Ville - Exercice 2019

5

Fixation des Taux dImposition des Taxes Locales 2020

6

Adoption du Budget Primitif Principal de lExercice 2020

7

Adoption du Budget Primitif Annexe du Centre Ville de lExercice 2020

8

Budget Principal de la Ville 2020 — Ajustement des Provisions pour Depreciation pour

35

Demande de Subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour le Renouvellement

52

Demande de Subvention au Conseil Départemental de l'Isere pour la

53

Marché N°19/067 — Achat de Lampes et Matériel Électrique

56

Attribution d'Une Subvention dans le Cadre du Fonds dInitiative Habitants-Tes

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
1

Agence d'Urbanisme de la Région Grenobloise (a.u.r.g.) Programme Partenarial

11

Quartier Sud — Secteur République Frange Verte - Aménagement Site Colas/reynier -

12

Quartier Ouest — Aménagement Site Navis - Révision du Programme des Phases 2 et 3 -

28

S'ociete Publique Locale (spl) Isère Aménagement - Cession d'Actions - Bénéficiaire de

49

Quartier Centre — 3 Rue Missak Manouchian - Sortie de Réserve Fonciere de la Propriété

51

Actualisation des Données Surfaciques de Quatre Parcelles Communales de la

Social & Santé 3 délibérations
9

Programmation du Contrat de Ville 2020 et du Fonds de Cohesion Sociale de

36

Projet de Plan de Prévention des Risques dInondation du DRAC Aval - Consultation

46

Convention Financière avec le Comité Social Local (csl)

Environnement 3 délibérations
10

Quartier Sud — Secteur République - Signature D'une Convention Tri-Partite entre la

13

Aménagement A480 — Échangeur du Rond'eau - Cession dEmprises Foncières à L'état -

47

Actualisation du Tableau des Emplois

Sport 2 délibérations
37

Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Association " Football Club Echirolles "

41

Convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Association " Objectif Sport Echirolles "

📬 Suivre Échirolles

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.