Conseil municipal du 14/12/2020
66
délibérations
25
Autres decisions
18
Finances & Budget
7
Vie associative
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DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION LOCALE
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DES ÉLU-ES DANS LE CADRE DE LEURS
CONVENTION D'ÉCHANGES PARTENARIAUX SÉCURISÉS AVEC LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE
MISE EN PLACE DE PERMANENCES DE JUSTICE DE PROXIMITÉ SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL DÈS
PLAN DE SÉCURISATION DE L'ESPACE COMMERCIAL GRAND'PLACE
DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA CAO DU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE
PRISE D'ACTE DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES
PROGRAMME DE COUPES D'ARBRES PAR L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) EN 2021 DANS LA
DÉSIGNATION DE LA COMMUNE D'ECHIROLLES EN TANT QU'AUTORITÉ ORGANISATRICE DE
SUSPENSION DU REPOS DOMINICAL. DÉTERMINATION DU NOMBRE ET FIXATION DES DATES
CRÉATION D'UN COLLECTIF ÉCHIROLLOIS SUR LE DROIT À L'ALIMENTATION ET D'UN COMITÉ DE
RECRUTEMENT DES CONTRACTUEL — LES SUR LES POSTES VACANTS
AVENANT N°1 À LA CONVENTION FINANCIÈRE AVEC EVADE - ANNÉE 2020
CONVENTION FINANCIÈRE VILLE - EVADE 2021
CONVENTION FINANCIÈRE VILLE - EVADE 2021
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT — ES DU CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION LOCALE
MODALITÉS DE PRISE EN CHARGE DES FRAIS DES ÉLU-ES DANS LE CADRE DE LEURS
CONVENTION D'ÉCHANGES PARTENARIAUX SÉCURISÉS AVEC LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE
MISE EN PLACE DE PERMANENCES DE JUSTICE DE PROXIMITÉ SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL DÈS
PLAN DE SÉCURISATION DE L'ESPACE COMMERCIAL GRAND'PLACE
DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA CAO DU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LA FOURNITURE
PRISE D'ACTE DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES
PROGRAMME DE COUPES D'ARBRES PAR L'OFFICE NATIONAL DES FORÊTS (ONF) EN 2021 DANS LA
DÉSIGNATION DE LA COMMUNE D'ECHIROLLES EN TANT QU'AUTORITÉ ORGANISATRICE DE
SUSPENSION DU REPOS DOMINICAL. DÉTERMINATION DU NOMBRE ET FIXATION DES DATES
TRAITEMENT BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE DES DÉPENSES DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
OUVERTURE DE CRÉDITS BUDGÉTAIRES EN INVESTISSEMENT EN ATTENTE DU VOTE DU BUDGET
AVANCES DE SUBVENTIONS DE PARTICIPATIONS ET DE CONTINGENTS AUX ORGANISMES EN
DÉCISION MODIFICATIVE N°4 — BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2020
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION " KAYANE "
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ESPACE FLEURI POUR SON PROJET "CHORALE"
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION HUMAN' HELP POUR SON PROJET "VOYAGE
TARIFICATION DES ACTIVITÉS CULTURELLES ET DES SALLES DE SPECTACLES - ANNÉE 2021
TARIFS DES ACTIVITÉS DANS LE CADRE DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (ACM), DE LA
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA MJC DESNOS DANS LE CADRE DU DISPOSITIF "VILLE VIE
TARIFICATION DES CIMETIÈRES D'ECHIROLLES - ANNÉE 2021
AJUSTEMENT DE SUBVENTION : AVENANT N°2 À LA CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS ET DE
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNÉE 2021
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNÉE 2021
TRAITEMENT BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE DES DÉPENSES DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
OUVERTURE DE CRÉDITS BUDGÉTAIRES EN INVESTISSEMENT EN ATTENTE DU VOTE DU BUDGET
AVANCES DE SUBVENTIONS DE PARTICIPATIONS ET DE CONTINGENTS AUX ORGANISMES EN
DÉCISION MODIFICATIVE N°4 — BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2020
OPÉRATION MUR/MUR2 : ATTRIBUTION D'AIDES À LA RÉNOVATION THERMIQUE DE LA
DEMANDE DE MESURES SPÉCIFIQUES DE SOUTIEN AUX LOISIRS INDOOR
MISE À DISPOSITION D'UN — E AGENT-E AUPRÈS DE L'ASSOCIATION "CENTRE DU GRAPHISME
CONVENTION VILLE & ASSOCIATION « COMBOIRE AVENIR » RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION D'ACCOMPAGNEMENT DES ACTIONS DE
OPÉRATION MUR/MUR2 : ATTRIBUTION D'AIDES À LA RÉNOVATION THERMIQUE DE LA
DEMANDE DE MESURES SPÉCIFIQUES DE SOUTIEN AUX LOISIRS INDOOR
PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES
MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES INSTANCES MUNICIPALES
PRISE D'ACTE DU COMPTE — RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES
MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES INSTANCES MUNICIPALES
CONVENTION DE GESTION DU PATRIMOINE ARBORÉ MÉTROPOLITAIN SITUÉ SUR ÉCHIROLLES,
PRINCIPE DE CRÉATION D'UNE RÉGIE " ARTS VISUELS ET PATRIMOINE INDUSTRIEL "
CONVENTION DE GESTION DU PATRIMOINE ARBORÉ MÉTROPOLITAIN SITUÉ SUR ÉCHIROLLES,
ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
SUBVENTION : SIGNATURE D'UNE CONVENTION GÉNÉRALE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC
SITPI : RETRAIT DU PACTE ÉNERGIE ET REPRISE DE LA GESTION DU LOGICIEL DE GESTION D'ÉNERGIE
CONVENTION AVEC GRENOBLE ALPES MÉTROPOLE POUR LE FINANCEMENT DES TRAVAUX
CONVENTION AVEC GRENOBLE ALPES MÉTROPOLE POUR LE FINANCEMENT DES TRAVAUX
REMBOURSEMENT OU REPORT DES ABONNEMENTS À LA SALLE VITALE ET/OU AU STADE
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ET OCTROI D'UN PRÊT AU FOOTBALL CLUB
MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE SUR LE PÉRIMÈTRE DES ÉCOLES JEAN MOULIN ET MARCEL
MISE À DISPOSITION D'UN — E AGENT-E AUPRÈS DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
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