14 décembre 2020
66
délibérations
27
Autres decisions
17
Finances & Budget
5
Vie associative
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Délibérations (66)
Désignation des Représentant — Es du Conseil Municipal à la Commission Locale
Modalités de Prise en Charge des Frais des Élu-Es dans le Cadre de Leurs
Convention d'Échanges Partenariaux S'écurisés avec la D'irection Départementale
Mise en Place de Permanences de Justice de Proximité sur le Territoire Communal Dès
Plan de Sécurisation de lEspace Commercial GrandPlace
Désignation des Membres de la Cao du Groupement de Commande pour la Fourniture
Prise dActe du Rapport dObservations Définitives de la Chambre Régionale des
Programme de Coupes dArbres par lOffice National des Forêts (onf) en 2021 dans la
Désignation de la Commune dEchirolles en Tant qu'Autorité Organisatrice de
Suspension du Repos Dominical. Détermination du Nombre et Fixation des Dates
Demande de Mesures Spécifiques de S'outien aux L'oisirs Indoor
Création d'Un Collectif Échirollois sur le Droit à lAlimentation et d'Un Comité de
Recrutement des Contractuel — Les sur les Postes Vacants
Avenant N°1 à la Convention Financière avec Evade - Année 2020
Convention Financière Ville - Evade 2021
Convention Financière Ville - Evade 2021
Désignation des Représentant — Es du Conseil Municipal à la Commission Locale
Modalités de Prise en Charge des Frais des Élu-Es dans le Cadre de Leurs
Convention d'Échanges Partenariaux S'écurisés avec la D'irection Départementale
Mise en Place de Permanences de Justice de Proximité sur le Territoire Communal Dès
Plan de Sécurisation de lEspace Commercial GrandPlace
Désignation des Membres de la Cao du Groupement de Commande pour la Fourniture
Prise dActe du Rapport dObservations Définitives de la Chambre Régionale des
Programme de Coupes dArbres par lOffice National des Forêts (onf) en 2021 dans la
Désignation de la Commune dEchirolles en Tant qu'Autorité Organisatrice de
Suspension du Repos Dominical. Détermination du Nombre et Fixation des Dates
Demande de Mesures Spécifiques de S'outien aux L'oisirs Indoor
Traitement Budgétaire et Comptable des Dépenses des Collectivités Territoriales
Ouverture de Crédits Budgétaires en Investissement en Attente du Vote du Budget
Avances de Subventions de Participations et de Contingents aux Organismes en
Décision Modificative N°4 — Budget Principal - Exercice 2020
Attribution d'Une Subvention à l'Association " Kayane "
Attribution d'Une Subvention à l'Association Espace Fleuri pour son Projet "chorale"
Attribution d'Une Subvention à l'Association Human' Help pour son Projet "voyage
Tarification des Activités Culturelles et des Salles de Spectacles - Année 2021
Tarifs des Activités dans le Cadre des Accueils Collectifs de Mineurs (acm), de la
Versement d'Une Subvention à la MJC Desnos dans le Cadre du Dispositif "ville Vie
Ajustement de Subvention : Avenant N°2 à la Convention Générale dObjectifs et de
Occupation du Domaine Public : Fixation des Tarifs pour lAnnée 2021
Occupation du Domaine Public : Fixation des Tarifs pour lAnnée 2021
Traitement Budgétaire et Comptable des Dépenses des Collectivités Territoriales
Ouverture de Crédits Budgétaires en Investissement en Attente du Vote du Budget
Avances de Subventions de Participations et de Contingents aux Organismes en
Décision Modificative N°4 — Budget Principal - Exercice 2020
Opération Mur/mur2 : Attribution dAides à la Rénovation Thermique de la
Mise à Disposition dUn — e Agent-E Auprès de l'Association "centre du Graphisme
Convention Ville & Association « C'omboire Avenir » Relative à la Mise à Disposition
Convention de Partenariat avec l'Association d'Accompagnement des Actions de
Opération Mur/mur2 : Attribution dAides à la Rénovation Thermique de la
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
Modification du Règlement Intérieur des Instances Municipales
Prise dActe du Compte — Rendu des Décisions Municipales
Modification du Règlement Intérieur des Instances Municipales
Convention de Gestion du Patrimoine Arboré Métropolitain S'itué sur Échirolles,
Principe de Création d'Une Régie " Arts Visuels et Patrimoine Industriel "
Convention de Gestion du Patrimoine Arboré Métropolitain S'itué sur Échirolles,
Actualisation du Tableau des Emplois
Subvention : S'ignature d'Une Convention Générale d'Objectifs et de Moyens avec
Sitpi : Retrait du Pacte Énergie et Reprise de la Gestion du Logiciel de Gestion dÉnergie
Convention avec Grenoble Alpes Métropole pour le Financement des Travaux
Convention avec Grenoble Alpes Métropole pour le Financement des Travaux
Remboursement ou Report des Abonnements à la Salle Vitale Et/ou au Stade
Versement d'Une Subvention Exceptionnelle et Octroi d'Un Prêt au Football Club
Modification de la Carte Scolaire sur le Périmètre des Écoles Jean Moulin et Marcel
Mise à Disposition dUn — e Agent-E Auprès du Centre Communal dAction Sociale
Tarification des Cimetières dEchirolles - Année 2021
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