9 avril 2024
46
délibérations
33
Finances & Budget
6
Autres decisions
2
Administration
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Délibérations (46)
Affectation du résultat 2023 budget annexe aménagement des zones d'activités
Affectation du résultat 2023 budget principal
Micro — Folie création d'une ludothèque et d'un fonds documentaire
Compte de gestion 2023 budget annexe abattoir
Compte administratif 2023 budget principal
Affectation du résultat 202 budget annexe abattoir
Musée de lAutomobile modification des modalités de gestion de la régie de recette
Budget annexe abattoir 2024
Paiements pour services Environnementaux : avenant n°1 à la convention signée avec les exploitants agricoles
Fixation du produit de la taxe Gemapi pour 2024
Compte de gestion 2023 budget annexe aménagement des zones d'activités
Compte administratif 2023 budget annexe abattoir
Compte de gestion 2023 budget principal
Budget principal 2024
Taux de taxe denlèvement des ordures ménagères pour 2024
Taux de taxe dhabitation sur les résidences secondaires, taxes foncières et de cotisation foncière des entreprises pour 2024
Compta administratif 2023 budget annexe aménagement des zones d'activités
Budget annexe aménagement des zones d'activités 2024
Affectation du résultat 2023 budget annexe aménagement des zones d'activités
Affectation du résultat 2023 budget principal
Micro — Folie création d'une ludothèque et d'un fonds documentaire
Affectation du résultat 202 budget annexe abattoir
Budget annexe abattoir 2024
Paiements pour services Environnementaux : avenant n°1 à la convention signée avec les exploitants agricoles
Fixation du produit de la taxe Gemapi pour 2024
Compte de gestion 2023 budget annexe aménagement des zones d'activités
Compte administratif 2023 budget annexe abattoir
Compte de gestion 2023 budget principal
Budget principal 2024
Taux de taxe denlèvement des ordures ménagères pour 2024
Budget annexe aménagement des zones d'activités 2024
Compte administratif 2023 budget principal
Musée de lAutomobile modification des modalités de gestion de la régie de recette
Désignation d'un référent Ambroisie et Berce de Caucase
Modification des statuts de la CCEV
Approbation du PV du conseil communautaire du 29 février 2024
Désignation d'un référent Ambroisie et Berce de Caucase
Modification des statuts de la CCEV
Approbation du PV du conseil communautaire du 29 février 2024
Election du Président de séance lors de lexamen des comptes administratifs 2023
Election du Président de séance lors de lexamen des comptes administratifs 2023
Enquête publique relative à la demande dautorisation dexploiter un parc éolien sur la commune de Saint-Genou
Enquête publique relative à la demande dautorisation dexploiter un parc éolien sur la commune de Saint-Genou
Service de gestion des déchets détermination de lorganisme chargé de la reprise des matériaux issus du tri sélectif
Service de gestion des déchets détermination de lorganisme chargé de la reprise des matériaux issus du tri sélectif
Musée de lAutomobile renouvellement de la convention de mise à disposition de véhicules avec lAmicale des Sapeurs-Pompiers de Valençay
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