Conseil municipal du 2024-04-09
46
délibérations
33
Finances & Budget
6
Autres decisions
2
Administration
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (46)
Affectation du résultat 2023 budget annexe aménagement des zones d'activités
Affectation du résultat 2023 budget principal
Micro — Folie création d'une ludothèque et d'un fonds documentaire
Compte de gestion 2023 budget annexe abattoir
Compte administratif 2023 budget principal
Affectation du résultat 202 budget annexe abattoir
Musée de l'Automobile modification des modalités de gestion de la régie de recette
Budget annexe abattoir 2024
Paiements pour services Environnementaux : avenant n°1 à la convention signée avec les exploitants agricoles
Fixation du produit de la taxe Gemapi pour 2024
Compte de gestion 2023 budget annexe aménagement des zones d'activités
Compte administratif 2023 budget annexe abattoir
Compte de gestion 2023 budget principal
Budget principal 2024
Taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2024
Taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires, taxes foncières et de cotisation foncière des entreprises pour 2024
Compta administratif 2023 budget annexe aménagement des zones d'activités
Budget annexe aménagement des zones d'activités 2024
Affectation du résultat 2023 budget annexe aménagement des zones d'activités
Affectation du résultat 2023 budget principal
Micro — Folie création d'une ludothèque et d'un fonds documentaire
Affectation du résultat 202 budget annexe abattoir
Budget annexe abattoir 2024
Paiements pour services Environnementaux : avenant n°1 à la convention signée avec les exploitants agricoles
Fixation du produit de la taxe Gemapi pour 2024
Compte de gestion 2023 budget annexe aménagement des zones d'activités
Compte administratif 2023 budget annexe abattoir
Compte de gestion 2023 budget principal
Budget principal 2024
Taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2024
Budget annexe aménagement des zones d'activités 2024
Compte administratif 2023 budget principal
Musée de l'Automobile modification des modalités de gestion de la régie de recette
Désignation d'un référent Ambroisie et Berce de Caucase
Modification des statuts de la CCEV
Approbation du PV du conseil communautaire du 29 février 2024
Désignation d'un référent Ambroisie et Berce de Caucase
Modification des statuts de la CCEV
Approbation du PV du conseil communautaire du 29 février 2024
Election du Président de séance lors de l'examen des comptes administratifs 2023
Election du Président de séance lors de l'examen des comptes administratifs 2023
Enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter un parc éolien sur la commune de Saint-Genou
Enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter un parc éolien sur la commune de Saint-Genou
Service de gestion des déchets détermination de l'organisme chargé de la reprise des matériaux issus du tri sélectif
Service de gestion des déchets détermination de l'organisme chargé de la reprise des matériaux issus du tri sélectif
Musée de l'Automobile renouvellement de la convention de mise à disposition de véhicules avec l'Amicale des Sapeurs-Pompiers de Valençay
📬 Suivre Écueillé
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.