Conseil municipal du 2024-02-29

Écueillé 29 février 2024 27 délibérations
Document source

27

délibérations

11

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

27 délibérations - Erratum délibération DCC2024_021 erreur d'écriture dans les votes - Erratum délibération DCC2024_021 erreur d'écriture dans les votes - Adhésion 2024 à l'association des Maires e France et l'Association des Maires de l'Indre - Désignation d'un référent déontologue pour les élus - Réseau "Elus pour agir" de l'ADEME adhésion et désignation d'un représentant - Création d'un poste de rédacteur et modification du tableau des effectifs - Musée de l'Automobile adhésion à la "place de Marché" régionale - Enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter un parc éolien sur les communes de Levroux - Enquête publique relative à la demande d'autorisation en vue du renouvellement et de l'extension d'une carrière à ciel o - Transfert de la compétence "gestion et entretien de la médiathèque de Valençay" à la commune de Valençay - Modification des statuts de la Communauté de Communes Ecueillé - Valençay - Avis sur le schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage de l'Indre - Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 19décembre 2023 - Contrat-Groupe d'assurance du personnel : consultation avec le CDG36 - Abattoir : modification des travaux d'extension nouveau plan de financement et demandes de subventions - Services à la population: demande de subvention pour le projet numérique régional Human Tech Days - Aide à l'immobilier d'entreprise modification du règlement des aides à l'immobilier d'entreprise destinées aux Très Peti - Service aux entreprises renouvellement de la convention avec la CMA pour la mise à disposition d'un personnel sur le ter - Zone d'activités de l'Aray à Ecueillé convention avec ENEDIS pour l'installation d'une canalisation - Mise en place d'une convention de prêt de barnums et chapiteaux communautaires

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Délibérations (27)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
2024

Adhésion 2024 à l'association des Maires e France et l'Association des Maires de l'Indre

2024

Musée de l'Automobile adhésion à la "place de Marché" régionale

2024

Abattoir : modification des travaux d'extension nouveau plan de financement et demandes de subventions

2024

Services à la population: demande de subvention pour le projet numérique régional Human Tech Days

2024

Aide à l'immobilier d'entreprise modification du règlement des aides à l'immobilier d'entreprise destinées aux Très Petites Entreprises

2024

Service aux entreprises renouvellement de la convention avec la CMA pour la mise à disposition d'un personnel sur le territoire

2024

Enseignement musical prise en charge de trois stages de musique au sein de l'Académie Musique au Fil de l'Indre en 2024

2024

PACT 2024 Détermination des tarifs liés à la mise en uvre de la saison culturelle 2024 - avenant à la convention signée avec l'Office de Tourisme du Pays de Valençay

2024

Musée de l'Automobile convention de partenariat pour la mise en place d'un dépôt vente au sein de la boutique

2024

Musée de l'Automobile et Espace Gâtines : mise à jour du plan de financement de l'étude de programmation pour la rénovation des deux bâtiments et dépôt des demandes de subvention

2024

Musée de l' Automobile convention de mise à disposition de véhicules et autres matériels avec les Consorts GUIGNARD

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
2024

Erratum délibération DCC2024_021 erreur d'écriture dans les votes

2024

Erratum délibération DCC2024_021 erreur d'écriture dans les votes

2024

Zone d'activités de l'Aray à Ecueillé convention avec ENEDIS pour l'installation d'une canalisation

2024

Mise en place d'une convention de prêt de barnums et chapiteaux communautaires

2024

Musée de l'Automobile convention de mise à disposition de véhicules avec le Syndicat Mixte du Château de Valençay

2024

Musée de l'Automobile convention de mise à disposition de véhicules avec l'Association Les Amis du Musée de l'Automobile

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Désignation d'un référent déontologue pour les élus

2024

Transfert de la compétence "gestion et entretien de la médiathèque de Valençay" à la commune de Valençay

2024

Modification des statuts de la Communauté de Communes Ecueillé - Valençay

🌱 Environnement 3 délibérations
2024

Réseau "Elus pour agir" de l'ADEME adhésion et désignation d'un représentant

2024

Enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter un parc éolien sur les communes de Levroux

2024

Enquête publique relative à la demande d'autorisation en vue du renouvellement et de l'extension d'une carrière à ciel ouvert de silice globulaire sur la commune de Selles-sur-Nahon

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Création d'un poste de rédacteur et modification du tableau des effectifs

2024

Contrat — Groupe d'assurance du personnel : consultation avec le CDG36

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Avis sur le schéma départemental pour l'accueil et l'habitat des gens du voyage de l'Indre

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal du conseil communautaire du 19décembre 2023

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