CM

29 février 2024

Écueillé 27 délibérations

27

délibérations

11

Finances & Budget

6

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

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Délibérations (27)

Finances & Budget 11 délibérations
2024

Adhésion 2024 à l'association des Maires e France et l'Association des Maires de lIndre

2024

Musée de lAutomobile adhésion à la "place de Marché" régionale

2024

Abattoir : modification des travaux d'extension nouveau plan de financement et demandes de subventions

2024

Services à la population: demande de subvention pour le projet numérique régional Human Tech Days

2024

Aide à limmobilier dentreprise modification du règlement des aides à limmobilier dentreprise destinées aux Très Petites Entreprises

2024

Service aux entreprises renouvellement de la convention avec la CMA pour la mise à disposition d'un personnel sur le territoire

2024

Enseignement musical prise en charge de trois stages de musique au sein de lAcadémie Musique au Fil de lIndre en 2024

2024

PACT 2024 Détermination des tarifs liés à la mise en uvre de la saison culturelle 2024 - avenant à la convention signée avec lOffice de Tourisme du Pays de Valençay

2024

Musée de lAutomobile convention de partenariat pour la mise en place d'un dépôt vente au sein de la boutique

2024

Musée de lAutomobile et Espace Gâtines : mise à jour du plan de financement de létude de programmation pour la rénovation des deux bâtiments et dépôt des demandes de subvention

2024

Musée de l' Automobile convention de mise à disposition de véhicules et autres matériels avec les Consorts GUIGNARD

Culture & Patrimoine 6 délibérations
2024

Erratum délibération DCC2024_021 erreur décriture dans les votes

2024

Erratum délibération DCC2024_021 erreur décriture dans les votes

2024

Zone d'activités de lAray à Ecueillé convention avec ENEDIS pour linstallation d'une canalisation

2024

Mise en place d'une convention de prêt de barnums et chapiteaux c'ommunautaires

2024

Musée de lAutomobile convention de mise à disposition de véhicules avec le Syndicat Mixte du Château de Valençay

2024

Musée de lAutomobile convention de mise à disposition de véhicules avec l'Association Les Amis du Musée de lAutomobile

Autres decisions 3 délibérations
2024

Désignation d'un référent déontologue pour les élus

2024

Transfert de la compétence "gestion et entretien de la médiathèque de Valençay" à la commune de Valençay

2024

Modification des statuts de la Communauté de Communes Ecueillé - Valençay

Environnement 3 délibérations
2024

Réseau "Elus pour agir" de lADEME adhésion et désignation d'un représentant

2024

Enquête publique relative à la demande dautorisation dexploiter un parc éolien sur les communes de Levroux

2024

Enquête publique relative à la demande dautorisation en vue du renouvellement et de l'extension d'une carrière à ciel ouvert de silice globulaire sur la commune de Selles-sur-Nahon

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Création d'un poste de rédacteur et modification du tableau des effectifs

2024

Contrat — Groupe dassurance du personnel : consultation avec le CDG36

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Avis sur le schéma départemental pour l'accueil et lhabitat des gens du voyage de lIndre

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal du conseil communautaire du 19décembre 2023

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