Conseil municipal du 2025-03-06

Écueillé 6 mars 2025 28 délibérations
Document source

28

délibérations

19

Finances & Budget

3

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Musée de l'Automobile recrutement d'un agent d'accueil en raison d'un accroissement temporaire d'activité de la saison 2 - Adhésion à la centrale d'achat du numérique et de télécoms - Délégation de signature du conseil communautaire vers la Présidente : signature des conventions d'usage et de servitude - Budget principal 2025 autorisation d'engagement de dépenses avant le vote du budget primitif annule en remplace la DCC20 - Budget annexe ZA 2025 autorisation d'engagement de dépenses avant le vote du budget primitif annule et remplace la DCC20 - Approbation du PV du conseil communautaire du 19 décembre 2024 - Budget annexe abattoir 2025 autorisation d'engagement des dépenses avant le vote du budget primitif annule et remplace l - Actionnariat au sein de la SAS ABEV clauses de financement du méthaniseur à Luçay-le-Mâle avec le Crédit Agricole - Interventions économiques convention de partenariat avec la Région Centre - Val de Loire - Service de gestion des déchets agrément 2025-2029 de l'éco organisme CITEO - Musée de l'Automobile renouvellement du label Tourisme et Handicap - Abattoir conventions de traitement des fumiers avec Indre Environnement et avec la SAS ABEV - Musée de l'Automobile plan de financement de l'étude muséographique et dépôt des demandes de subventions - Réfection des ponts de Courcueil à Ecueillé plan de financement et dépôt des demandes de subventions - Musée de l'Automobile recrutement d'un agent d'accueil en raison d'un accroissement temporaire d'activité pour la saison - Service des gestion des déchets approbation du bilan annuel 2024 de l'entente intercommunale sur le tri des emballages m - Office de Tourisme modification des tarifs et taux de rémunération de la régie - PACT 2024 avenant n°1 à la convention avec le Foyer Rural de Lye et signature d'une nouvelle convention de partenariat a - Atlas de la Biodiversité Communale convention de partenariat avec Indre Nature pour le secteur 2 - ZA du Cabaret à Vicq-sur-Nahon convention de servitude avec ENEDIS

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 19 délibérations
2025

Adhésion à la centrale d'achat du numérique et de télécoms

2025

Budget principal 2025 autorisation d'engagement de dépenses avant le vote du budget primitif annule en remplace la DCC2024_131

2025

Budget annexe ZA 2025 autorisation d'engagement de dépenses avant le vote du budget primitif annule et remplace la DCC2024_133

2025

Budget annexe abattoir 2025 autorisation d'engagement des dépenses avant le vote du budget primitif annule et remplace la DCC2024_132

2025

Actionnariat au sein de la SAS ABEV clauses de financement du méthaniseur à Luçay-le-Mâle avec le Crédit Agricole

2025

Interventions économiques convention de partenariat avec la Région Centre - Val de Loire

2025

Service de gestion des déchets agrément 2025-2029 de l'éco organisme CITEO

2025

Abattoir conventions de traitement des fumiers avec Indre Environnement et avec la SAS ABEV

2025

Musée de l'Automobile plan de financement de l'étude muséographique et dépôt des demandes de subventions

2025

Réfection des ponts de Courcueil à Ecueillé plan de financement et dépôt des demandes de subventions

2025

Office de Tourisme modification des tarifs et taux de rémunération de la régie

2025

PACT 2024 avenant n°1 à la convention avec le Foyer Rural de Lye et signature d'une nouvelle convention de partenariat avec l'association 6éme sens

2025

Atlas de la Biodiversité Communale convention de partenariat avec Indre Nature pour le secteur 2

2025

Services à la population demande de subvention pour le projet numérique régional Humain et Technologie

2025

Service de gestion des déchets approbation des coûts des prestations de l'entente intercommunale sur le tri des emballages ménagers et assimilés

2025

Substitution d'un partenariat à la convention de reversement financier relative au projet de spectacle CHAPOTO

2025

France Services avenant n°1 à la convention de partenariat avec la MSA Berry - Touraine

2025

France Services avenant à la convention avec l'Etat pour le financement d'un poste de conseiller numérique supplémentaire

2025

Micro Folie Arts en Folie mise en place d'une convention de prêt de la ludothèque

🌱 Environnement 3 délibérations
2025

Délégation de signature du conseil communautaire vers la Présidente : signature des conventions d'usage et de servitude avec des opérateurs réseaux

2025

Service des gestion des déchets approbation du bilan annuel 2024 de l'entente intercommunale sur le tri des emballages ménagers et assimilés

2025

Service de gestion des déchets signature d'un avenant n°4 à la convention d'entente intercommunale sur le tri des emballages ménagers et assimilés

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Musée de l'Automobile recrutement d'un agent d'accueil en raison d'un accroissement temporaire d'activité de la saison 2025

2025

Musée de l'Automobile recrutement d'un agent d'accueil en raison d'un accroissement temporaire d'activité pour la saison 2025 annule et remplace la DCC2024_117

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

ZA du Cabaret à Vicq — sur-Nahon convention de servitude avec ENEDIS

2025

Micro Folie Arts en Folie mise en place d'une convention de prêt de la ludothèque

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Approbation du PV du conseil communautaire du 19 décembre 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Musée de l'Automobile renouvellement du label Tourisme et Handicap

WEB recia:2025:13542:2025-03-06
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