CM

6 mars 2025

Écueillé 28 délibérations

28

délibérations

19

Finances & Budget

3

Environnement

2

Ressources humaines

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Délibérations (28)

Finances & Budget 19 délibérations
2025

Adhésion à la centrale dachat du numérique et de télécoms

2025

Budget principal 2025 autorisation d'engagement de dépenses avant le vote du budget primitif annule en remplace la DCC2024_131

2025

Budget annexe ZA 2025 autorisation d'engagement de dépenses avant le vote du budget primitif annule et remplace la DCC2024_133

2025

Budget annexe abattoir 2025 autorisation d'engagement des dépenses avant le vote du budget primitif annule et remplace la DCC2024_132

2025

Actionnariat au sein de la SAS ABEV clauses de financement du méthaniseur à Luçay-le-Mâle avec le Crédit Agricole

2025

Interventions économiques convention de partenariat avec la Région Centre - Val de Loire

2025

Service de gestion des déchets agrément 2025-2029 de léco organisme CITEO

2025

Abattoir conventions de traitement des fumiers avec Indre Environnement et avec la SAS ABEV

2025

Musée de lAutomobile plan de financement de létude muséographique et dépôt des demandes de subventions

2025

Réfection des ponts de Courcueil à Ecueillé plan de financement et dépôt des demandes de subventions

2025

Office de Tourisme modification des tarifs et taux de rémunération de la régie

2025

PACT 2024 avenant n°1 à la convention avec le Foyer Rural de Lye et signature d'une nouvelle convention de partenariat avec l'association 6éme sens

2025

Atlas de la Biodiversité Communale convention de partenariat avec Indre Nature pour le secteur 2

2025

Services à la population demande de subvention pour le projet numérique régional Humain et Technologie

2025

Service de gestion des déchets approbation des coûts des prestations de lentente intercommunale sur le tri des emballages ménagers et assimilés

2025

S'ubstitution d'un partenariat à la convention de reversement financier relative au projet de spectacle CHAPOTO

2025

France Services avenant n°1 à la convention de partenariat avec la MSA Berry - Touraine

2025

France Services avenant à la convention avec l'Etat pour le financement d'un poste de conseiller numérique supplémentaire

2025

Micro Folie Arts en Folie mise en place d'une convention de prêt de la ludothèque

Environnement 3 délibérations
2025

Délégation de s'ignature du conseil c'ommunautaire vers la Présidente : s'ignature des conventions d'usage et de s'ervitude avec des opérateurs réseaux

2025

Service des gestion des déchets approbation du bilan annuel 2024 de lentente intercommunale sur le tri des emballages ménagers et assimilés

2025

Service de gestion des déchets signature d'un avenant n°4 à la convention dentente intercommunale sur le tri des emballages ménagers et assimilés

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Musée de lAutomobile recrutement d'un agent d'accueil en raison d'un accroissement temporaire d'activité de la saison 2025

2025

Musée de lAutomobile recrutement d'un agent d'accueil en raison d'un accroissement temporaire d'activité pour la saison 2025 annule et remplace la DCC2024_117

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

ZA du Cabaret à Vicq — sur-Nahon convention de servitude avec ENEDIS

2025

Micro Folie Arts en Folie mise en place d'une convention de prêt de la ludothèque

Autres decisions 1 délibération
2025

Approbation du PV du conseil communautaire du 19 décembre 2024

Social & Santé 1 délibération
2025

Musée de lAutomobile renouvellement du label Tourisme et Handicap

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