6 mars 2025
28
délibérations
19
Finances & Budget
3
Environnement
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Adhésion à la centrale dachat du numérique et de télécoms
Budget principal 2025 autorisation d'engagement de dépenses avant le vote du budget primitif annule en remplace la DCC2024_131
Budget annexe ZA 2025 autorisation d'engagement de dépenses avant le vote du budget primitif annule et remplace la DCC2024_133
Budget annexe abattoir 2025 autorisation d'engagement des dépenses avant le vote du budget primitif annule et remplace la DCC2024_132
Actionnariat au sein de la SAS ABEV clauses de financement du méthaniseur à Luçay-le-Mâle avec le Crédit Agricole
Interventions économiques convention de partenariat avec la Région Centre - Val de Loire
Service de gestion des déchets agrément 2025-2029 de léco organisme CITEO
Abattoir conventions de traitement des fumiers avec Indre Environnement et avec la SAS ABEV
Musée de lAutomobile plan de financement de létude muséographique et dépôt des demandes de subventions
Réfection des ponts de Courcueil à Ecueillé plan de financement et dépôt des demandes de subventions
Office de Tourisme modification des tarifs et taux de rémunération de la régie
PACT 2024 avenant n°1 à la convention avec le Foyer Rural de Lye et signature d'une nouvelle convention de partenariat avec l'association 6éme sens
Atlas de la Biodiversité Communale convention de partenariat avec Indre Nature pour le secteur 2
Services à la population demande de subvention pour le projet numérique régional Humain et Technologie
Service de gestion des déchets approbation des coûts des prestations de lentente intercommunale sur le tri des emballages ménagers et assimilés
S'ubstitution d'un partenariat à la convention de reversement financier relative au projet de spectacle CHAPOTO
France Services avenant n°1 à la convention de partenariat avec la MSA Berry - Touraine
France Services avenant à la convention avec l'Etat pour le financement d'un poste de conseiller numérique supplémentaire
Micro Folie Arts en Folie mise en place d'une convention de prêt de la ludothèque
Délégation de s'ignature du conseil c'ommunautaire vers la Présidente : s'ignature des conventions d'usage et de s'ervitude avec des opérateurs réseaux
Service des gestion des déchets approbation du bilan annuel 2024 de lentente intercommunale sur le tri des emballages ménagers et assimilés
Service de gestion des déchets signature d'un avenant n°4 à la convention dentente intercommunale sur le tri des emballages ménagers et assimilés
Musée de lAutomobile recrutement d'un agent d'accueil en raison d'un accroissement temporaire d'activité de la saison 2025
Musée de lAutomobile recrutement d'un agent d'accueil en raison d'un accroissement temporaire d'activité pour la saison 2025 annule et remplace la DCC2024_117
ZA du Cabaret à Vicq — sur-Nahon convention de servitude avec ENEDIS
Micro Folie Arts en Folie mise en place d'une convention de prêt de la ludothèque
Approbation du PV du conseil communautaire du 19 décembre 2024
Musée de lAutomobile renouvellement du label Tourisme et Handicap
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