Conseil municipal du 2026-03-10

Écueillé 10 mars 2026 25 délibérations
Document source

25

délibérations

19

Finances & Budget

4

Environnement

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Pour erreur matérielle, se substitue à la délibération DCC2026_007 Déchetterie de Heugnes et Valençay : modification des - Reprise anticipée du résultat 2025 : budget annexe "aménagement des zones d'activités" - Reprise anticipée du résultat 2025 : budget annexe "abattoir" - Taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires, taxes foncières et de cotisation foncière des entreprises pour - Taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2026 - Fixation du produit de la taxe GeMAPI pour 2026 - Demandes de participations 2026 - Reprise anticipée du résultat 2025 : budget principal - Service de gestion des déchets : approbation du bilan annuel 2025 de l'entente intercommunale sur le tri des emballages - Demande de subvention 2026 de l'association 6éme sens - Services à la population : partenariat avec la Mutualité Française pour des ateliers d'écriture seniors - Service de gestion des déchets : approbation des coûts des prestations de l'entente intercommunale sur le tri des emball - Office de Tourisme : modification des tarifs de la régie - Demande de subvention 2026 de l'Association Sportive du Collège Alain - Fournier de Valençay - Demande de subvention 2026 de l'association des Amis de Benjamin Rabier - Soutien 2026 à l'établissement public de coopération culturelle d'Issoudun BIP TV - Demande de subvention 2026 de l'association des Amis du Musée de l'Automobile de Valençay - Demande de subvention 2026 du Collectif Besoind'R - Demande de subvention 2026 de l'Association des Mollets de Gâtines - Subvention 2026 au Groupement départemental des lieutenants de louveterie de l'Indre

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 19 délibérations
2026

Reprise anticipée du résultat 2025 : budget annexe "aménagement des zones d'activités"

2026

Reprise anticipée du résultat 2025 : budget annexe "abattoir"

2026

Taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires, taxes foncières et de cotisation foncière des entreprises pour 2026

2026

Taux de taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2026

2026

Fixation du produit de la taxe GeMAPI pour 2026

2026

Demandes de participations 2026

2026

Reprise anticipée du résultat 2025 : budget principal

2026

Demande de subvention 2026 de l'association 6éme sens

2026

Service de gestion des déchets : approbation des coûts des prestations de l'entente intercommunale sur le tri des emballages ménagers et assimilés

2026

Office de Tourisme : modification des tarifs de la régie

2026

Demande de subvention 2026 de l'Association Sportive du Collège Alain - Fournier de Valençay

2026

Demande de subvention 2026 de l'association des Amis de Benjamin Rabier

2026

Soutien 2026 à l'établissement public de coopération culturelle d'Issoudun BIP TV

2026

Demande de subvention 2026 de l'association des Amis du Musée de l'Automobile de Valençay

2026

Demande de subvention 2026 du Collectif Besoind'R

2026

Demande de subvention 2026 de l'Association des Mollets de Gâtines

2026

Subvention 2026 au Groupement départemental des lieutenants de louveterie de l'Indre

2026

Demande de subvention de la Ligue de l'Enseignement de l'Indre pour l'organisation des séjours estivaux "Jeunes" de l'accueil Jeunes Ecueillé - Valençay

2026

Demande de subvention 2026 du Syndicat des Vins de Valençay

🌱 Environnement 4 délibérations
2026

Pour erreur matérielle, se substitue à la délibération DCC2026_007 Déchetterie de Heugnes et Valençay : modification des horaires d'ouverture

2026

Service de gestion des déchets : approbation du bilan annuel 2025 de l'entente intercommunale sur le tri des emballages ménagers et assimilés

2026

Approbation du procès — verbal du bureau communautaire du 6 février 2026

2026

Approbation du procès — verbal du bureau communautaire du 23 janvier 2026

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Services à la population : partenariat avec la Mutualité Française pour des ateliers d'écriture seniors

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Approbation du procès — verbal du conseil communautaire du 17 février 2026

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