CM

10 mars 2026

Écueillé 25 délibérations

25

délibérations

19

Finances & Budget

4

Environnement

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (25)

Finances & Budget 19 délibérations
2026

Reprise anticipée du résultat 2025 : budget annexe "aménagement des zones d'activités"

2026

Reprise anticipée du résultat 2025 : budget annexe "abattoir"

2026

Taux de taxe dhabitation sur les résidences secondaires, taxes foncières et de cotisation foncière des entreprises pour 2026

2026

Taux de taxe denlèvement des ordures ménagères pour 2026

2026

Fixation du produit de la taxe GeMAPI pour 2026

2026

Demandes de participations 2026

2026

Reprise anticipée du résultat 2025 : budget principal

2026

Demande de subvention 2026 de l'association 6éme s'ens

2026

Service de gestion des déchets : approbation des coûts des prestations de lentente intercommunale sur le tri des emballages ménagers et assimilés

2026

Office de Tourisme : modification des tarifs de la régie

2026

Demande de subvention 2026 de l'Association Sportive du Collège Alain - Fournier de Valençay

2026

Demande de subvention 2026 de l'association des Amis de Benjamin Rabier

2026

S'outien 2026 à l'établissement public de c'oopération c'ulturelle d'Issoudun BIP TV

2026

Demande de subvention 2026 de l'association des Amis du Musée de l'Automobile de Valençay

2026

Demande de subvention 2026 du C'ollectif BesoindR

2026

Demande de subvention 2026 de l'Association des Mollets de Gâtines

2026

Subvention 2026 au Groupement départemental des l'ieutenants de l'ouveterie de l'Indre

2026

Demande de subvention de la L'igue de l'Enseignement de l'Indre pour l'organisation des s'éjours estivaux "J'eunes" de l'accueil J'eunes Ecueillé - Valençay

2026

Demande de subvention 2026 du Syndicat des Vins de Valençay

Environnement 4 délibérations
2026

Pour erreur matérielle, se substitue à la délibération DCC2026_007 Déchetterie de Heugnes et Valençay : modification des horaires douverture

2026

Service de gestion des déchets : approbation du bilan annuel 2025 de lentente intercommunale sur le tri des emballages ménagers et assimilés

2026

Approbation du procès — verbal du bureau communautaire du 6 février 2026

2026

Approbation du procès — verbal du bureau communautaire du 23 janvier 2026

Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

Services à la population : partenariat avec la Mutualité Française pour des ateliers décriture seniors

Administration 1 délibération
2026

Approbation du procès — verbal du conseil communautaire du 17 février 2026

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