CM

3 novembre 2025

Edern 8 délibérations

8

délibérations

4

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - REGULARISATION FONCIERE RUZADEN - RETRAIT CONVENTION QBO GPMT COMMANDE PDT ENTRETIEN - AVIS PLH QBO 2026-2031 - REGLEMENT CIMETIERE - CESSION SEACH SEGAL LE GOFF - CESSION SEACH SEGAL GUEGUEN - CESSION DELAISSE PEN AR MENEZ - TRANFERT VOIRIE ZAE
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Délibérations (8)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
202553

Cession Delaisse Pen Ar Menez

202554

Cession Seach Segal Gueguen

202555

Cession Seach Segal le Goff

202556

Regularisation Fonciere Ruzaden

📄 Autres decisions 2 délibérations
202557

Reglement Cimetiere

202559

Avis Plh Qbo 2026-2031

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202560

Retrait Convention Qbo Gpmt Commande Pdt Entretien

202561

Tranfert Voirie Zae

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