Conseil municipal du 2024-06-27

Elliant 27 juin 2024 9 délibérations

délibérations

Culture & Patrimoine

Urbanisme & Travaux

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Quartier de Ker Huella CRAC 2023 et avenant n° 7 au traité de concession - Tableau des emplois - Modification - Tarifs périscolaires 2024/2025 - Associations - Subventions 2024 - CCA - CLECT - Attributions de compensation liées à la compétence déchets et partage le l'IFER - CCA - Modification des statuts concernant la compétence facultative "Tourisme" dans le domaine de la randonnée - Affaires foncière - Cession de parcelle à Kerrouan - Fonds vert - Recyclage foncier - Approbation du compte rendu de la dernière séance

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Délibérations (9)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations

20240302

Fonds vert — Recyclage foncier

20240303

Affaires foncière — Cession de parcelle à Kerrouan

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

20240305

CCA — CLECT - Attributions de compensation liées à la compétence déchets et partage le l'IFER

20240309

Quartier de Ker Huella CRAC 2023 et avenant n° 7 au traité de concession

💶 Finances & Budget 2 délibérations

20240306

Associations — Subventions 2024

20240307

Tarifs périscolaires 2024/2025

📄 Autres decisions 1 délibération

20240301

Approbation du compte rendu de la dernière séance

🌱 Environnement 1 délibération

20240304

CCA — Modification des statuts concernant la compétence facultative "Tourisme" dans le domaine de la randonnée

👥 Ressources humaines 1 délibération

20240308

Tableau des emplois — Modification

WEB megalis:2024:10284:2024-06-27

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