5 mars 2026
9
délibérations
5
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Reprise anticipée des résultats 2025
Adoption du budget primitif Exercice 2026
Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2026
OGEC de l'école Sainte Anne — Contribution communale pour l'année 2026
Tarifs des séjours enfance / jeunesse Printemps et Eté 2026
Quartier de la duchesse Anne Charte relative aux conditions de cession des lots
PIG Logements vacants Mise en place d'une prime sortie de vacance
PIG Logements vacants Mise en place d'une prime sortie de vacance
SDEF Motion pour réaffirmer la n'écessité de maintenir l'organisation services publics de réseaux à l'échelon territorial le plus pertinent en termes d'efficacité, de proximité et de solidarité
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