CM

19 février 2024

Elliant 11 délibérations

11

délibérations

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (11)

Finances & Budget 4 délibérations

D'ébat d'orientations budgétaires 2024

CCA Fonds de c'oncours médiathèque Bro Melenig

Ar Redadeg Attribution d'une subvention

Crèche les Bisounours Partenariat 2024

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Approbation du compte rendu de la dernière séance

Définition des Zones dAccélération pour le développement des Energies Renouvelables (ZAER)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Affaires foncières régularisation au Moulin de Kerverniou

Affaires foncières — Cession d'un délaissé de voirie communale cité Jardins

Autres decisions 2 délibérations

CCA Programme Local de lHabitat

CDG22 Rédaction dactes de mutation foncière

Ressources humaines 1 délibération

C'ongé Personnel de Formation Mise en place du dispositif

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