17 décembre 2024
20
délibérations
6
Finances & Budget
5
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
D'ébat d'orientations budgétaires pour 2025
Ouverture des crédits avant le vote du budget 2025 - Budget principal
Tarifs pour 2025
Convention pour les demi — pensionnaires trédionnais
Participation au frais de fonctionnement de l'école St Joseph - Versement d'une avance
Subvention exceptionnelle pour Mayotte
Evolution des modalités de mise en uvre du RIFSEEP
Evolution des modalités de mise en uvre du RIFSEEP
Police municipale — Instauration de lISFE
Modification du tableau des effectifs
Modification du règlement intérieur du multiaccueil
Reprise de concessions perpétuelles
Adhésion au groupement de commandes pour la collecte des biodéchets
Rapport triennal sur lartificialisation des sols
Rétrocession de voirie — Kerguelion 3
Pourprio — Principes d'aménagement
Définition des ZAEnR - Evolutions
Avis relatif au renouvellement de lautorisation ICPE de lEcosite - La Croix Irtelle
Modification du règlement intérieur de lEnfance-Jeunesse
Convention ALSH avec la commune de Trédion
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