17 décembre 2024
20
délibérations
8
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
D'ébat d'orientations budgétaires pour 2025
Evolution des modalités de mise en uvre du RIFSEEP
Evolution des modalités de mise en uvre du RIFSEEP
Convention ALSH avec la commune de Trédion
Convention pour les demi — pensionnaires trédionnais
Définition des ZAEnR - Evolutions
Rapport triennal sur lartificialisation des sols
Avis relatif au renouvellement de lautorisation ICPE de lEcosite - La Croix Irtelle
Ouverture des crédits avant le vote du budget 2025 - Budget principal
Tarifs pour 2025
Subvention exceptionnelle pour Mayotte
Reprise de concessions perpétuelles
Rétrocession de voirie — Kerguelion 3
Pourprio — Principes d'aménagement
Modification du tableau des effectifs
Adhésion au groupement de commandes pour la collecte des biodéchets
Police municipale — Instauration de lISFE
Modification du règlement intérieur du multiaccueil
Modification du règlement intérieur de lEnfance-Jeunesse
Participation au frais de fonctionnement de l'école St Joseph - Versement d'une avance
📬 Suivre Elven
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.