23 janvier 2024
5
délibérations
4
Finances & Budget
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (5)
2024_01_01 — Finances locales - Accord de principe et sollicitation de subventions pour les travaux de création et d'aménagement d'un parc de stationnement de 20 places pour le cimetière
2024_01_02 — Finances locales - Accord de principe et sollicitation de subventions concernant le projet de réhabilitation lourde de la mairie et de la création de logements locatifs à vocation sociale
2024_01_05 — Finances locales - Travaux de création d'une réserve incendie sur la commune - Sollicitation de la subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) pour lexe
2024_01_04 — Finances locales - Cession d'un chemin communal - Engagement des démarches relatives à la cession du chemin communal situé sur la parcelle cadastrée
2024_01_03 — Communauté de Communes - Approbation du rapport relatif aux charges rétrocédées aux communes au titre du soutien à la vie associative et à laction sociale
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